 Logiciel  emc2 (c) INRIA 1998 dans sa version  2.06c du mai 1998,  ci-apres
 denomme "le LOGICIEL".

 Le  LOGICIEL  a ete  concu et  realise  par  :Frederic  Hecht et Eric  Saltel,
  chercheurs des projets Menusin et Modulef de recherche de l'Institut National
  de Recherche en Informatique et en Automatique  (INRIA) - Domaine de Voluceau
  - Rocquencourt - 78153 Le Chesnay Cedex.

 L'INRIA  detient tous les droits de propriete sur le LOGICIEL .  

 Preambule :

 Le  LOGICIEL  est en cours de  developpement  et l'INRIA  souhaite  qu'il soit
 utilise par la communaute  scientifique de facon a le tester,  l'evaluer et le
 faire evoluer.

 A cette fin, l'INRIA a decide de distribuer  le prototype du LOGICIEL par FTP,
 sous forme source.

 a) Etendue des droits concedes par l'INRIA a l'utilisateur du LOGICIEL

 l'INRIA donne gracieusement le droit de reproduire, d'utiliser, de distribuer,
 de modifier le logiciel dans le cadre  d'experimentations  non commerciales et
 le droit  d'experimenter, a des fins  d'integration, le logiciel dans un autre
 programme.

 b) Reproduction du LOGICIEL

 - - Les  articles 9 et 10 de la  convention  de Berne pour la  protection  des
 oeuvres  litteraires et artistiques (Union de Berne) pris  respectivement dans
 leurs alineas 2 et 3 n'autorisant la  reproduction  et la citation des oeuvres
 de l'esprit qu'a la condition :

 - - "qu'une telle reproduction ne porte pas atteinte a l'exploitation  normale
 de l'oeuvre, ni ne cause un prejudice  injustifie  aux  interets  legitimes de
 l'auteur,

 -- que les citations a titre  d'illustration  et/ou d'un  enseignement  soient
 conformes aux bons usages et qu'il soit fait mention de la source et du nom de
 l'auteur, si ce nom figure dans la source", toute  utilisation ou reproduction
 des logiciels et/ou des documents  propriete  exclusive de l'INRIA  effectuees
 dans un but lucratif ou a des fins  commerciales  est soumise a l'autorisation
 expresse et prealable de l'INRIA.

 Toute  utilisation  commerciale  realisee sans l'accord expresse  prealable de
 l'INRIA constituerait donc le delit de contrefacon.

 c) Retour d'informations

 Tout utilisateur du LOGICIEL  communiquera ses remarques sur  l'utilisation du
 LOGICIEL a l'INRIA a (email:Frederic.Hecht@inria.fr).

 d) Garanties :

 Il est  rappele  que le  LOGICIEL  est un  produit  de  recherche  en cours de
 developpement.

 L'INRIA ne saurait  assurer une  quelconque  responsabilite  et  notamment  en
 aucune  maniere  et en aucun cas, etre tenu de  reparer  d'eventuels  dommages
 directs ou indirects subis par l'utilisateur.
