IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM
Si vous obtenez le Logiciel à des fins d'utilisation en
production (c'est-à-dire à d'autres fins que d'évaluation, de test,
d'essai avant acquisition ou de démonstration) : en cliquant sur le
bouton "J'accepte" ci-dessous, Vous acceptez les Conditions
Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, sans modification.
Si vous obtenez le Logiciel à des fins d'évaluation, de
test, d'essai avant acquisition ou de démonstration
(collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton
"J'accepte" ci-dessous, Vous acceptez à la fois (i) les Conditions
Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"),
sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciels IBM ("l'IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
Votre Evaluation.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si Vous choisissez de
conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou si Vous
obtenez des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur
utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec
le service Achats (par exemple, le contrat IBM International
Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM
Chapitre 1 - Dispositions Générales
LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU
L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE
PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES
DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE
AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER
CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES
DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS,
- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS,
N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET
- RETOURNEZ SANS DELAI LE LOGICIEL A LA PERSONNE AUPRES DE
LAQUELLE VOUS AVEZ L'ACQUIS.
"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines
Corporation" ou l'une de ses filiales.
"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document
qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné.
Les Informations sur la Licence peuvent se trouver dans un
fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande
système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel. Elles sont
aussi disponibles à l'adresse suivante http://www.ibm.
com/software/sla/.
"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris
l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque
élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2)
modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des
images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4)
éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents
relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.
"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une
personne morale.
Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend
un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions
Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions
Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la
Licence. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu
entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel.
Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur,
oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre
utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du
document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier
celles du premier chapitre.
1. Autorisation d'Utilisation
Licence
Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur
d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est
concédé sous licence et non vendu.
IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non
exclusive, dans la mesure où Vous avez acquis le Logiciel en toute
légalité.
Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel uniquement à
des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration et
2), dans les limites du raisonnable, d'effectuer et installer
des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour
permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente
licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous
devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits
d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie,
totale ou partielle, du Logiciel.
LE LOGICIEL PEUT CONTENIR UN DISPOSITIF DE DESACTIVATION
POUR EN INTERDIRE L'UTILISATION A L'EXPIRATION DE LA PERIODE
D'EVALUATION. VOUS VOUS ENGAGEZ A NE PAS ALTERER CE DISPOSITIF OU LE
LOGICIEL. VOUS DEVEZ PRENDRE LES PRECAUTIONS NECESSAIRES POUR EVITER
DE PERDRE DES DONNEES LORSQUE VOUS NE POURREZ PLUS UTILISER LE
LOGICIEL.
Vous 1) devez tenir à jour un enregistrement de toutes les
copies du Logiciel et 2) Vous engagez à ce que toute personne
utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou
d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la
limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce
Contrat.
Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier,
modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans
le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire
de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être
autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des
sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque
forme que ce soit.
La période d'évaluation prend effet lors de Votre
acceptation des conditions de ce Contrat et prend fin 1) au terme de la
durée ou à la date indiquée dans la document Informations sur la
Licence ou 2) lors de la désactivation automatique du Logiciel.
L'utilisation du Logiciel est gratuite pendant la période d'évaluation.
Vous devez détruire l'exemplaire original du Logiciel, ainsi que
toutes les copies dans les dix jours suivant l'expiration de la
période d'évaluation. Cependant, si dans les Informations sur la
Licence, IBM Vous autorise à le conserver le Logiciel et que Vous
choisissez cette solution, le Logiciel sera soumis aux dispositions
d'un autre contrat de licence qui vous sera fourni à ce moment-
là et une redevance sera éventuellement requise.
IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si
Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans
ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel.
2. Exclusion de garantie
SOUS RESERVE DE TOUTE GARANTIE LEGALE QUI NE PEUT ETRE
EXCLUE, IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FACON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU
CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE, ET
TOUTE GARANTIE EN NON CONTRE-FACON CONCERNANT LE LOGICIEL OU LE
SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ECHEANT.
Cette exclusion s'applique également aux développeurs et
fournisseurs d'un Logiciel IBM.
Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs de Logiciels non-
IBM peuvent fournir leurs propres garanties.
IBM ne fournit aucun support technique, sauf indication
contraire d'IBM.
3. Limitation de responsabilité
Des circonstances peuvent survenir Vous donnant le droit,
en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre
forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM.
Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous
pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une
condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre
faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au
montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages
aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant
de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la
redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.
Cette limitation de responsabilité s'applique également aux
développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour
lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont
collectivement responsables.
IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN
CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME
S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE :
1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ;
2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU
3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE
CLIENTELE OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU
L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.
4. Autres dispositions
1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des
dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.
2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat
est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera
pas la nullité des autres dispositions.
3. Vous n'êtes pas autorisé à exporter le Logiciel.
4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre
et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs
noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que
soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations
seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations
commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des
revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec
leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec
Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des
opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).
5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action
contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait
générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.
6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement
à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de
force majeure.
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à
tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un
tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article
"Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
5. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
Droit applicable
Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient
appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel
pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs
et obligations découlant, directement ou indirectement, de
l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de
conflit de lois.
La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant
le Commerce International de Biens ne s'applique pas.
Juridiction compétente
Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont
soumis aux tribunaux du pays dans lequel Vous avez acquis la
licence du Logiciel.
Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières
AMERIQUE
CANADA : Limitation de responsabilité (Article 3) : La
phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet
article :
1) au montant des dommages corporels (y compris le décès)
et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et
immobiliers causés par une négligence d'IBM, et
Autres dispositions (Article 4) : L'alinéa 7 est remplacé
comme suit :
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à
tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un
tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article
"Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages
corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens
matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour
laquelle IBM est légalement responsable.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
(Article 5) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la
licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est
remplacée par la mention suivante :
les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario
EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)
Exclusion de garantie (article 2) : Pour l'Union
européenne, le paragraphe suivant est ajouté au début de cet article :
Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de
droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de
biens de consommation.Ces droits ne sont pas affectés par les
dispositions de l'article 3 du présent Contrat.
Limitation de responsabilité (Article 3) : En Suisse, les
dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :
Sauf disposition légale impérative contraire :
La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte
pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations
liées directement ou indirectement au présent Contrat ou
résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au
dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant
immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de
faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à
la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS
RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES
DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE
DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE
BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE
L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL,
PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE
D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
Les limitations et exclusions convenues ci-dessus
s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles
de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le
montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses
développeurs sont collectivement responsables.
Limitation de responsabilité (Article 3) : En France et en
Belgique, les dispositions suivantes remplacent cet article dans son
intégralité :
Sauf disposition légale impérative contraire :
La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte
pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations
liées directement ou indirectement au présent Contrat ou
résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au
dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant
immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de
faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à
la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS
RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES
DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE
DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE
BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE
L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL,
PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE
D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
Les limitations et exclusions convenues ci-dessus
s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles
de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le
montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses
développeurs sont collectivement responsables.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
(Article 5)
Droit applicable
La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez
acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le
droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au
Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux
Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo,
en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie
française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte
d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile
Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au
Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au
Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.
Juridiction compétente
Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :
En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant
du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à
son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de
justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social
et/ou Votre bureau commercial. En France, en Algérie, au Bénin,
au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République
centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République
démocratique du Congo, en Guyane française, en Polynésie française, au
Gabon, en Gambie, en Guinée équatoriale, en Guinée-Bissau, en Côte
d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile
Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au
Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au
Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna tout
conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à
son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de
Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en
garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour
les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.
SUISSE : Autres dispositions (Article 4) : La phrase
suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :
Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux
contacts comporteront également des informations Vous concernant en
tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre
d'affaires ou autres données commerciales.
Z125-5543-03 (11/2002)
Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM
Chapitre 1 - Dispositions Générales
LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU
L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE
PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES
DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE
AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER
CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES
DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS,
- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS,
N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET
- DEMANDEZ A ETRE REMBOURSE DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ
PAYEE A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LE
LOGICIEL, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET
L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ TELECHARGE LE
LOGICIEL, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS
L'AVEZ ACQUIS.
"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines
Corporation" ou l'une de ses filiales.
"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document
qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné.
Les Informations sur la Licence sont disponibles à l'adresse
suivante : http://www.ibm.com/software/sla/. Elles peuvent aussi se
trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par
une commande système ou dans une brochure livrée avec le
Logiciel.
"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris
l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque
élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2)
modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des
images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4)
éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents
relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.
L'"Autorisation d'Utilisation du Logiciel" ("PoE")
constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à
un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par
le nombre de processeurs ou d'utilisateurs. Ce PoE prouve
également Votre éligibilité aux services prévus par la garantie, aux
prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du
Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si
IBM ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du
Logiciel, IBM peut cependant accepter l'original de la facture dont
Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de
la personne (IBM ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle
vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document
indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis.
"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une
personne morale.
Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend
un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions
Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions
Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la
Licence et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat
exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce
qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout
autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu
entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les
dispositions du second chapitre et du document Informations sur la
Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre.
En cas de contradiction entre les dispositions du présent
Contrat et celles du Contrat International Passport Advantage IBM,
les dispositions du Contrat International Passport Advantage
IBM prévalent.
1. Autorisation d'Utilisation
Licence
Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur
d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est
concédé sous licence et non vendu.
IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non
exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute
légalité.
Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les
limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation
du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du
Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle
utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à
toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes
les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre
mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du
Logiciel.
Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour,
après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le
Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le
transférer à une autre partie.
Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le
Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau
public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits
concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.
Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier,
modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans
le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire
de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être
autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des
sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque
forme que ce soit.
IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si
Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans
ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel
et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.
Garantie "satisfait ou remboursé"
Si pour une raison quelconque, Vous n'étiez pas satisfait
du Logiciel et que Vous êtes le détenteur initial de la
licence, Vous pouvez obtenir le remboursement du montant que Vous
avez payé pour ce Logiciel, si, dans les 30 jours suivant la
date de la facture qui vous est envoyée, Vous retournez le
Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne
auprès de laquelle Vous avez acquis ce Logiciel. Si Vous aviez
téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne
auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en
obtenir le remboursement.
Cession du Logiciel
Vous pouvez céder un Logiciel ainsi que Vos droits et
obligations au titre de la licence à un tiers uniquement si celui-ci
accepte de respecter les dispositions du présent Contrat. Lorsque
Vous cédez le Logiciel à ce tiers, Vous devez également lui
remettre un exemplaire du présent Contrat et notamment
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel concerné. Une fois cédé, Vous ne
pouvez plus utiliser le Logiciel.
2. Redevances
Le montant dû pour une licence de logiciel est une
redevance unique.
Les redevances uniques sont fonction du niveau
d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation
du Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent
Contrat, IBM n'accordera aucun crédit ou remboursement concernant
les redevances déjà exigibles ou payées.
Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous
devez en informer IBM ou la personne auprès de laquelle Vous avez
acquis le Logiciel et Vous acquitter de toute redevance
applicable.
Si une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un
impôt ou une redevance (à l'exclusion de ceux basés sur le revenu
net d'IBM) sur le Logiciel fourni par IBM dans le cadre du
présent Contrat, Vous vous engagez à Vous en acquitter aux
conditions définies par IBM ou à fournir le certificat d'exonération
approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous
incombe à partir de la date à laquelle Vous l'avez acquis.
3. Limitation de garantie
Le Logiciel est garanti par IBM comme conforme à ses
spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel
spécifié. La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée
du Logiciel. IBM ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel
sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts
seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans
le cadre de l'utilisation du Logiciel.
Vous avez la possibilité d'accéder aux bases de données IBM
contenant des informations sur les défauts identifiés du Logiciel,
les procédés de correction, de neutralisation ou de
contournement de ceux-ci, sans frais supplémentaire. Pour plus
d'informations, veuillez consulter le Guide du Support Logiciel IBM (IBM
Software Support Guide) à l'adresse http://www.ibm.
com/software/support. IBM laissera ces informations à disposition pendant une
durée d'au moins un an suivant l'acquisition du Logiciel par le
détenteur initial de la licence ("Période de Garantie").
Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la
Période de Garantie et que l'incident ne peut être résolu à partir
des informations disponibles dans ses bases de données, Vous
pouvez rendre le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du
Logiciel à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle
Vous avez acquis le Logiciel afin d'obtenir le remboursement du
montant que vous avez payé. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel,
Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle
Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le
remboursement.
CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS
POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU
CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A
L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES,
AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA
PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE
A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE
GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS
N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES,
AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA
PAS APPLICABLE.
CES GARANTIES VOUS CONFERENT DES DROITS SPECIFIQUES, ET IL
EST POSSIBLE QUE VOUS DETENIEZ D'AUTRES DROITS, DONT LA NATURE
VARIE SELON LA LEGISLATION QUI VOUS EST APPLICABLE.
4. Limitation de responsabilité
Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit,
en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre
forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM.
Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous
pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une
condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre
faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au
montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages
aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant
de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la
redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.
Cette limitation de responsabilité s'applique également aux
développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour
lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont
collectivement responsables.
IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN
CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME
S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE :
1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; PREJUDICES
MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU
2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU
3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE
CLIENTELE, OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES
CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU
L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.
5. Autres dispositions
1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des
dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.
2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat
est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera
pas la nullité des autres dispositions.
3. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et
réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.
4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre
et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs
noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que
soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations
seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations
commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des
revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec
leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec
Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des
opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).
5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action
contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait
générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.
6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement
à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de
force majeure.
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à
tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un
tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article
"Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
6. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
Droit applicable
Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient
appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel
pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs
et obligations découlant, directement ou indirectement, de
l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de
conflit de lois.
La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant
le Commerce International de Biens ne s'applique pas.
Juridiction compétente
Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont
soumis aux tribunaux du pays dans lequel vous avez acquis la
licence du Logiciel.
Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières
AMERIQUE
CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La
phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet
article :
1) au montant des dommages corporels (y compris le décès)
et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et
immobiliers causés par une négligence d'IBM et
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace
l'alinéa 7 :
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à
tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un
tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article
"Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages
corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens
matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour
laquelle IBM est légalement responsable.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
(Article 6) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la
licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est
remplacée par la mention suivante :
les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario
EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)
Limitation de garantie (Article 3) : Pour l'Union
européenne, l'article suivant est ajouté :
Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de
droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de
biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par la
clause de Limitation de garantie définie ci-dessus à l'article 3
du présent Contrat. La limitation de garantie a une portée
mondiale.
Limitation de responsabilité (Article 4) : En Suisse, le
paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet
article :
Sauf disposition légale impérative contraire :
1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et
perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses
obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou
résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au
dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant
immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de
faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à
la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT
ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU
DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE
DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE
L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL,
PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE
D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus
s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles
de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le
montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses
développeurs sont collectivement responsables.
Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en
Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les
dispositions de cet article :
Sauf disposition légale impérative contraire :
1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et
perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses
obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou
résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au
dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant
immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de
faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à
la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT
ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU
DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE
DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE
L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL,
PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE
D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus
s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles
de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le
montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses
développeurs sont collectivement responsables.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
(Article 6)
Droit applicable
La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez
acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le
droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au
Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux
Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo,
en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie
française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte
d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile
Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au
Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au
Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.
Juridiction compétente
Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :
1) En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit
résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à
son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de
justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social
et/ou Votre bureau commercial ; 2) En France, en Algérie, au
Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République
centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République
démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en
Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-
Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en
Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en
Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal,
aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et
Wallis & Futuna , tout conflit résultant du ou relatif à ce
Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé
par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de
défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence
s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures
conservatoires.
SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase
suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :
Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux
contacts comporteront également des informations Vous concernant en
tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre
d'affaires ou autres données commerciales.
Z125-3301-12 (11/2002)
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Evaluation de
Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G36
Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G37
Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest and ClearQuest
MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G38
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où Vous
acceptez les termes de ce Contrat et prend fin après 30 jours.
Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM
Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le
cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui
répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous
avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel
Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par
la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact
avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir
une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les
dispositions de licence du Logiciel Principal.
Autres Logiciels IBM
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le
Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le
cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du
présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres
Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à
transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les
dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou
modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En
cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat
du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint
aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du
Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser
d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des
Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la
licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez
contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence.
Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée
par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur
Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la
licence pour acquérir les licences correspondantes.
Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM Installation Manager and Packaging Utility for the
Rational Software Development Platform 1.2.1
Composants Exclus
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants
Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans
tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les
"Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE
SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE
GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE
GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus
responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage
direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à
caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus
responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation
relative aux Composants Exclus.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les
Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Les avertissements et les informations importantes qu'IBM
est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier
NOTICES joint au Logiciel.
Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les
dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les
dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par
aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du
Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires.
Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les
avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront
répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au
correctif du Logiciel.
Les composants suivants sont les Composants Exclus :
1. Alfalfa libmsg 2.5
2. Ant
3. Ant 1.6.1
4. Ant 1.6.5
5. Ant 1.7.0
6. Apache Abdera 0.2.2
7. Apache Ant 1.5.4, 1.6.2
8. Apache Avalon
9. Apache Axis 1.2
10. Apache Axis Code 1.1, 1.2.1 and 1.3.0
11. Apache Batik 1.5, 1.5.1 and 1.6.0
12. Apache BCEL
13. Apache Commons fileupload v. 1.1.1
14. Apache Derby 10.1
15. Apache FOP
16. Apache FOP/Avalon 2/27/2003
17. Apache HTTP Server 2.0.47
18. Apache Jakarta Common Discovery 0.2
19. Apache Jakarta Commons BeanUtils 1.6
20. Apache Jakarta Commons Collections 2.1 and 2.1.1
21. Apache Jakarta Commons Digester 1.5, 1.6 and 1.7
22. Apache Jakarta Commons Logging 1.0.3 and 1.0.4
23. Apache Jakarta Commons Validator 1.0.2
24. Apache Jakarta Commons-EL 1.0
25. Apache Jakarta Commons-JXPath 1.2
26. Apache Jakarta Commons-Net 1.1
27. Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code 1.1
28. Apache Jakarta ORO 2.0.7
29. Apache Jakarta Struts 1.1, 1.2.4, 1.2.7 and 1.2.9
30. Apache Jasper2 1.0
31. Apache Log4J 1.2.8
32. Apache Lucene 1.4.3
33. Apache Lucene 2.0
34. Apache Naming 5.5.20
35. Apache Poi 2.5.1
36. Apache Portable Runtime 0.9.4
37. Apache REGEXP
38. Apache Soap 2.3.1
39. Apache Solr 1.2.0
40. Apache Tomcat 3.2.4 and 4.1.30
41. Apache Web Services Invocation Framework Code (WSIF) 2.0
42. Apache WSIL4J 1
43. Apache Xalan
44. Apache Xalan Serializer
45. Apache Xerces (XML4J)
46. Apache Xerxes J. 2.9.0
47. Apache XML4J 4.3 and 4.4
48. Apache xml-commons xml-apis
49. ARM (Application Response Measurement) Java Binding 4.0
v. 2
50. ARM Java Binding 4.0 version 2
51. Aspect J Runtime 1.2.1
52. Aspectjrt.jar
53. Axis 1.3.0
54. Batik 1.6
55. Batik 1.6 (subset)
56. Bean Scripting Framework 2.3
57. C++ Parser 1.4 for z/OS), and 2.4
58. Cactus 1.7.2
59. Cairo 0.4.0 library
60. Cairo Binding
61. Cairo Binding & Library 1.0.2
62. Cairo Library 1.0.2
63. Case Sensitive ComboBox v. 2
64. CCLog
65. Commons - EL 1.0
66. Commons CLI 1.0
67. Commons Codec 1.3
68. Commons Codec 1.3 (subset)
69. Commons Collection 2.1
70. Commons Collection 2.1.1
71. Commons Collection 3.1
72. Commons Discovery 0.2.0
73. Commons HttpClient 3.0
74. Commons IO 1.0.0
75. Commons Logging 1.0.3
76. Commons Logging 1.0.4
77. Commons Logging 1.0.5
78. Commons-EL 1.0
79. Commons-IO 1.0
80. Commons-logging
81. Component One Chart v. 8.0
82. CPAN Error v. 0.17008
83. CPAN Inline v. 0.44
84. CPAN: Compress-Zlib 1.3.4
85. CPAN: Crypt-SSLeay v. 0.51
86. CPAN: HTML-Parser 3.45
87. CPAN: HTML-Tagset v. 3.04
88. CPAN: Inline-Java v.0.44
89. CPAN: Libwin32 v.0.24
90. CPAN: libwww-perl v.5.803
91. CPAN: MailTools v. 1.66
92. CPAN: Parse-RecDescent v. 1.94
93. CPAN: TermReadKey v.2.30
94. CPAN: TimeDate 1.16
95. CPAN: Tk v804.027
96. CPAN: URI v.1.35
97. CPAN: XML-Parser v. 2.34
98. CPAN: XML-Writer 0.531
99. CS CodeViewer 1.0
100. CSS Styles from Yahoo Widget Library
101. Cup Parser Generator for Java 1.0
102. DataDirect Connect for JDBC v. 3.7
103. DataDirect Connect for ODBC v.5.3
104. DBwin32.exe 1.3.0.0
105. Derby 10.1.2.1
106. Derby 10.3.2.2
107. Derby/Cloudscape
108. DITA Open Toolkit
109. DOJO Toolkit v1.0
110. DOJO Toolkit v1.0.2
111. DOM
112. DOM 2
113. DOM Interfaces
114. DOM SMIL Animation 1.0 Java Binding
115. DOM SVG Animation 1.1.0 Java Binding
116. DOM SVG Java 1.1 Binding
117. DOM2
118. Eclipse 3.1.2 and 3.2.1
119. Eclipse 3.3.1
120. Eclipse 3.3.1.1
121. Eclipse 3.3.2
122. Eclipse 3.3.2 - Platform
123. Eclipse BIRT 2.2.1
124. Eclipse BIRT 2.2.2
125. Eclipse DTP 1.5.1
126. Eclipse DTP 1.5.2
127. Eclipse EMF - Validation Framework 1.1.1
128. Eclipse EMF - Model Query 1.1.0
129. Eclipse EMF 2.2.2
130. Eclipse EMF 2.3.2
131. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.1
132. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.2
133. Eclipse GEF 3.3.1
134. Eclipse Help System 3.0.1
135. Eclipse OCL 1.1.1
136. Eclipse OpenUp/Basic 1.0
137. Eclipse Platform 3.3.1
138. Eclipse SDK 3.1.2
139. Eclipse TPTP 4.4.0.3
140. Eclipse XSD 2.3.1
141. Eclipse XSD 2.3.2
142. eHelp Robo Help
143. EMF 2.1.2 and 2.2.1
144. EMF 2.2.4
145. EMF 2.3.1
146. EMFT 1.0.1
147. EMFT-JET 0.7.1
148. Emma 2.1.5320
149. Epic v. 0.6.13
150. Equinox 3.3.2
151. Expat XML Parser v. 1.95.6
152. FASTCGI 2.4.0
153. FdLibM
154. Firebug Lite Files
155. Flexnet Publisher v. 10.8.5
156. Flexnet Publisher v. 11.1.0
157. Flexnet Publisher v. 11.3.0
158. Flexnet Publisher v. 11.5.0
159. Flute 1.3.0
160. FOP Transcoder 1.0 beta2
161. Ganymed SSH-2 for Java
162. Ganymed SSH-2 for Java build 210
163. GEF 3.1.1 and 3.2.1
164. gen_uuid.c
165. GMF 1.0.1
166. GSKit v. 7d
167. GSKit/ICC 1.2.1
168. HSQLDB 1.7.1
169. IBM Apache Lucene v. 2.2
170. IBM HTTP Server v. 6.1 -- RSW720060007
171. IBM XML4J v. 4.5.0
172. IBM XSLT4C v. 1.10.3
173. ICU4C 3.8
174. ICU4J 3.4.4.1
175. ICU4J 3.6.1
176. ICU4J 3.8
177. ICU4J 3.8.1
178. ICU4J APIs 3.4.4.1
179. ICU4J Jakarta Common Collections
180. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft
181. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft 2/4/1998
182. Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b
183. InfoZip Code
184. Infozip UnZip versions 5.52,5.51,5.41, 5.40
185. International Components for Unicode (ICU) ICU4C 1.8,
2.0 (from XML
186. International Components for Unicode (ICU) ICU4J 3.4
187. iSpell Dictionaries 3.2.10
188. iText 1.5.2
189. iText 1.5.4
190. Jakarta Commons HTTP Client 2.0.2
191. Jakarta OROutil.concurrent
192. Jasper Compiler 5.5.17
193. Java Activation Framework 1.0.2
194. Java API for JavaServer Pages 2.0.0
195. Java API for XML-based RPC (JAX-RPC) 1.1.0
196. Java HL APIs
197. Java Mirror API
198. Java Servlet 2.4.0
199. Java Servlet API 2.4.0
200. Java SSH Applet
201. Java SSH code
202. JavaMail 1.3.2
203. Javascript language helper functions
204. JavaTM SSH Applet Jena
205. JDT 3.0
206. JET
207. Jetty 5.1.11
208. JPEG
209. JSch
210. jSch 0.1.16, and 0.1.18 and 0.1.28
211. JSch 0.1.31
212. Jtidy 47
213. Jtidy R7
214. JUnit 3.8.1
215. JUnit 3.8.2
216. JUnit 4.1.0
217. JUnit 4.3.1
218. Jython 2.1
219. Korn Shell version 5.2.14
220. Libpcap 0.9.4
221. Log4j
222. Log4J 1.2.13
223. Log4J 1.2.8
224. LogJ 1.2.12
225. LPG RUNTIME
226. LPG runtime 1.1
227. Lucene
228. Lucene 1.9.1
229. Lucene 2.1.0
230. Lucene HTML Parser
231. Lucene Subset 1.4.3
232. Lucene Subset 1.9.1
233. MDAC v. 2.7
234. Microsoft C Runtime Libraries, v. 2.11
235. Microsoft MFC Libraries v. 6.0
236. Microsoft Visual Studio.NET 2003 components
237. Microsoft.NET Framework Version 2.0 Redistributable
Package
238. MIT Kerberos 5
239. Mozilla API
240. Mozilla Binding
241. MS Jet 4.0
242. MS Visual Studio components
243. Msgcat
244. MX4J
245. MX4J 1.1.1
246. MX4J 3.0.1
247. Network Authentication Service (NAS) 1.4
248. OASIS XML SCHEMAS
249. Olectra Charts 8.0
250. Open SSL 0.9.7c
251. OpenAjax.js
252. OpenLDAP 2.1
253. OpenSSL 0.9.7c
254. OSGi Materials
255. OSGi Materials 4.0.1
256. OSGi Materials 4.1.0
257. OSS openssl 0.9.7c
258. PDE 3.0
259. PDF Transcoder 1.0 Beta2
260. Perl 5.8.6
261. Pixman 0.1.4
262. Pixman 0.1.6
263. Prototype.js 1.4.0
264. Putty 0.58
265. Quick 1.0.1
266. Regexp
267. Rhino 1.6 R1
268. SAX
269. SAX 2.02
270. SAX Parser
271. SAX2
272. SDO CommonJ Interfaces 1.0.0
273. Sequence Library
274. Sequence Library 1.1.4
275. Service Activator Toolkit 1.1.0
276. Simple API for CSS (SAC) 1.3.0
277. Simple API for CSS 1.3.0
278. SOAP with Attachments API for Java (SAAJ) 1.2.0
279. SP3 AND SP6
280. Spring v. 2.0.1
281. Tomcat
282. Tomcat 3.2.4
283. Tomcat 4.1.30
284. Tomcat 5.5.17
285. Toolkit for iSeries V5R1) and 5.4
286. TPTP 4.0.1.1 and 4.2.1
287. UDDI4J 1.0.3, 2.0, 2.0.3, and 2.0.4 and 2.0.5
288. UML2 1.1.1 and 2.0.1
289. Unicode CLDR Data Files
290. University of Michigan LDAP 3.3
291. UnZipSFX Stub File 5.5.0 (ISMP 5.0.3)
292. unzipSFX stub file from Info-Zip 5.03
293. Visual Editor 1.1.0.1 and 1.2.1
294. W3C XHTML DTDs
295. WAP DTDs
296. WebService Validation Tools (WSVT)
297. WSDL4J 1.4
298. WSDL4J 1.5.1
299. WSIL4J 1.0.0
300. WTP 1.0.2, 1.5.1 and 1.5.2
301. Xerces 5.5.0 (OS/400 only)
302. Xerces-C 2.4.0
303. Xerces-C 2.6
304. Xerces-J 2.7
305. Xerces-J 2.8.0
306. XHTML DTDs
307. XML Schemas
308. XML4C 4.0.1 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS), 5.0.0
(for XML
309. XML4C 5.6.3
310. XML4J 4.3
311. XML-APIs 1.3.03
312. XML-Commons Resolver 1.1
313. XSD 2.1.2 and 2.2.1
314. XSLT 2. 7
315. zLIB 1.1.4
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le
cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable
indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf
disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code
sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous
reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez
les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas
les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la
licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de
licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel
conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie
"satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui
y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne
Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous
Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
1. GNOME Binding
2. GTK+ Binding
3. Mozilla Binding
4. JACL 1.3.2
5. HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un
fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel
qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite
documentation et que le contenu d'autres Logiciels puissent n'être
rédigés qu'en anglais.
Dispositions spécifiques au Logiciel
Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez
obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :
OFFRE MULTI-PRODUIT
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées
dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les
différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne
peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs
différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la
fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce
logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment
du Logiciel.
DB2 ENTERPRISE SERVER EDITION
Licence d'utilisation restreinte du Logiciel DB2 Enterprise
Server Edition : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un
exemplaire de DB2 Enterprise Server Edition, uniquement dans le cadre
de Votre utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage
et la gestion des données utilisées et générées par le
Logiciel et en aucun cas pour d'autres types de gestion de données.
Ce Logiciel DB2 Restricted Enterprise Server Edition à
utilisation restreinte ne doit être utilisé que par les composants
internes du Logiciel. Par exemple, DB2 Enterprise Server Edition
peut être utilisé comme référentiel pour les informations de
configuration générées par le Logiciel, mais ne peut pas être utilisé
pour concevoir ou étendre des applications personnalisées qui
stockent des données de gestion. Cette licence ne Vous autorise pas
à effectuer des connexions entrantes dans la base de données
à partir d'autres applications pour générer des requêtes ou
des rapports. Vous n'êtes autorisé à installer aucun dispositif
facturable séparément disponible pour DB2, sauf si Vous faites
l'acquisition d'une licence d'utilisation sans restriction de DB2.
Si Vous utilisez le Logiciel avec un serveur de données DB2
version 9.5 pour lequel Vous disposez d'une licence acquise
séparément, les dispositions de licence du serveur de données régissent
l'utilisateur dudit serveur de données.
COMPOSANT WEBSPHERE APPLICATION SERVER :
Le Logiciel inclut des composants du produit WebSphere
Application Server (Application Server). Le Logiciel inclut les
composants Application Server fournis sur les CD-ROM et/ou DVD
suivants :
- WebSphere Application Server
- WebSphere Application Server Supplements
- WebSphere Application Server Toolkit (plateformes Windows
et Linux/Intel uniquement)
- IBM Rational Application Developer, Trial Edition
- Rational Agent Controller
- Quick Start Guide
Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel acquise pour
un composant serveur du Logiciel Vous autorise à installer et
à utiliser, à partir du support physique fourni avec le
Logiciel, un exemplaire de chacun des composants WebSphere
Application Server requis dans le cadre de Votre utilisation autorisée
du Logiciel.
Vous Vous engagez à respecter l'ensemble des licences,
contrats et lois relatives aux droits d'auteur ayant trait aux
logiciels tiers que Vous utilisez avec Application Server. Rien dans
le présent document ne vous concède plus de droits que les
droits d'utilisation que vous pouvez avoir par ailleurs sur les
logiciels tiers non distribués avec Application Server.
MULTIPLES VERSIONS D'UN COMPOSANT : Le support physique du
Logiciel Application Server peut comporter plusieurs versions d'un
même composant Application Server, telles que des versions
conçues pour différents systèmes d'exploitation et des versions
traduites en plusieurs langues. Chaque Autorisation d'Utilisation du
Logiciel Vous permet d'utiliser une seule version d'Application
Server. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser plusieurs versions d'un
même composant Application Server au titre de la même
Autorisation d'Utilisation du Logiciel, même si plusieurs versions d'un
composant sont disponibles sur le support physique du Logiciel
Application Server.
NOMBRE ILLIMITÉ D'EXEMPLAIRES DE COMPOSANTS : Outre les
autorisations ci-dessus, chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel
Vous autorise à installer et à utiliser un nombre illimité
d'exemplaires des composants Application Server suivants sur l'une de Vos
machines dans le cadre de Votre utilisation autorisée des autres
composants Application Server. Vous êtes autorisé à garantir la
protection au titre du Contrat pour chaque Autorisation d'Utilisation
du Logiciel obtenue pour le composant IBM HTTP Server for
WebSphere Application Server.
- IBM HTTP Server for WebSphere Application Server
- Administrative Scripting
- Administrative Console
- Performance and Analysis Tools : Dynamic Cache Monitor,
Tivoli Performance Viewer, Performance Servlet
- WebServer Plugins
- Application Clients (y compris Web Services Thin Client
et Thin Admin Client)
- Memory Dump Diagnostic for Java (MDD4J)
COMPOSANTS À UTILISATION RESTREINTE : Votre utilisation des
composants Application Server suivants est limitée à une utilisation
en conjonction avec les autres composants Application Server,
comme défini ci-après. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les
composants Application Server suivants à d'autres fins.
COMPOSANTS CLOUDSCAPE : Vous êtes autorisé à utiliser les
composants IBM Cloudscape uniquement à des fins de développement, de
test et d'évaluation d'applications, et à des fins de production
seulement en tant que référentiel de données pour les données
générées et gérées par le Logiciel Application Server.
Par exemple, dans le cadre de l'utilisation autorisée de
ces composants à des fins de production, Vous pouvez :
(i) assurer la persistance des objets "HTTP Session
Objects" en utilisant le composant "session persistence" du Logiciel
Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce
composant ;
(ii) fournir un référentiel de données pour le composant
UDDI Registry du Logiciel Application Server dans le cadre de
Votre utilisation autorisée de ce composant ;
(iii) fournir un référentiel de données pour les composants
Scheduler et EJB Timer du Logiciel Application Server dans le cadre
de Votre utilisation autorisée de ces composants ; et
(iv) fournir un référentiel de données pour le composant
moteur de messagerie du Logiciel Application Server dans le cadre
de Votre utilisation autorisée de ce composant.
Aucun composant IBM Cloudscape ne doit être utilisé
indépendamment du Logiciel Application Server, ni à quelque autre fin que
ce soit, ni en support d'aucun autre logiciel. Pour toute
utilisation d'IBM Cloudscape non autorisée par la présente licence,
prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM pour acquérir les
licences correspondantes.
COMPOSANTS DATA DIRECT TECHNOLOGIES : Vous êtes uniquement
autorisé à installer et à utiliser les composants Data Direct du
Logiciel Application Server sur une machine dans le cadre de Votre
utilisation autorisée du composant Application Server. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser les composants Data Direct à d'autres fins.
INTEGRATED SOLUTIONS CONSOLE : Le Logiciel Application
Server inclut une version du composant IBM Integrated Solutions
Console (ISC). Sauf mention contraire dans le présent document
Informations sur la Licence, Vous êtes autorisé à utiliser le composant
ISC, ses composants intégrés et les interfaces de programmation,
aux seules fins d'installation, de configuration, de gestion et
d'administration de logiciels.
APPLICATION SERVER TOOLKIT : Vous êtes autorisé à installer
et à utiliser, sur l'une de Vos machines, un nombre illimité
d'exemplaires des composants Application Server Toolkit du Logiciel
Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée des
autres composants de WebSphere Application Server. Les
applications développées avec les composants Application Server Toolkit
du Logiciel Application Server peuvent uniquement être
déployées et utilisées avec le produit Application Server pour lequel
Vous avez acquis une Autorisation d'Utilisation du Logiciel.
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Application
Server Toolkit du Logiciel à d'autres fins.
Composants de DB2 Connect : Le Logiciel Application Server
comprend des composants de la technologie DB2 Connect. Vous êtes
autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants,
uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel
Application Server, aux fins de développement d'applications et de
modélisation d'objets données gérés par DB2 for z/OS et DB2 for iSeries.
Vous n'êtes autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect
fournie avec Application Server à aucune autre fin. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect pour fournir la
connectivité pour toute autre application qu'Application Server. Si
ladite connectivité est requise, une licence appropriée de DB2
Connect doit être acquise.
L'utilisation des composants de DB2 Connect est soumise aux
dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants,
auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent
Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2
Connect à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par
la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de
DB2 afin d'acquérir une licence sans restriction du Logiciel
DB2 Connect.
CODE POUR ILLUSTRATION : Du Code pour illustration est
inclus ou distribué avec le Logiciel Application Server ou les
mises à jour de celui-ci. Ce Code pour Illustration sera
identifié comme tel dans le "Fichier Notices" du Logiciel (ou dans un
"Fichier Notices" mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans
un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans
ledit "Fichier Notices". Il est possible que tout ou partie de ce
code ne soit pas commercialisé par IBM en tant que produit.
L'utilisation du Code pour Illustration à des fins de production n'est
pas autorisée. Le Code pour Illustration ne doit être utilisé
qu'à des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration,
et il est fourni sans support. Vous n'êtes pas autorisé à
transférer le Code pour Illustration à un tiers. Le Code pour
Illustration peut contenir un dispositif de désactivation qui empêche
son utilisation après la fin de la période d'essai. Toute
altération de ce dispositif de désactivation ou du Code pour
Illustration est interdite. Il est conseillé de prendre des précautions
pour éviter toute perte de données qui résulterait de
l'expiration de la licence d'utilisation du Logiciel. La période d'essai
commence lorsque Vous acceptez les dispositions du présent Contrat
et se termine 1) au terme de la durée ou à la date indiquée
dans le Fichier Notices du Logiciel (ou dans un Fichier Notices
mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou
plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit Fichier
Notices, 2) lorsqu'IBM Vous en avertit de quelque façon que ce soit,
ou 3) lors de la désactivation automatique du Code pour
illustration. Sauf si IBM indique dans le Fichier Notices du Logiciel (ou
dans un Fichier Notices mis à jour joint aux mises à jour), ou
bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait
référence dans ledit Fichier Notices, que Vous pouvez conserver le
Code pour illustration, Vous êtes tenu de détruire le Code pour
illustration et toutes les copies que Vous en avez faites dans un délai
de dix jours à compter de la fin de la période d'essai. Si IBM
Vous informe que Vous pouvez conserver le Code pour illustration
spécifié et que l'utilisation de ce Code pour illustration à des
fins de production est autorisée, dès réception de cet avis, le
Code pour illustration ne constituera plus un Composant Exclu et
les obligations précédentes de ce paragraphe ne s'appliqueront
plus à ce Code pour illustration.
"HP-UX Java RTE. Ce Logiciel Application Server inclut du
Code sous Licence Distincte, le logiciel HP-UX Java RTE, qui
Vous est concédé sous licence et qui est soumis aux dispositions
du contrat de licence HP-UX et non à celles du présent
Contrat. Le logiciel HP-UX Java RTE ne doit en aucun cas être
modifié ou redistribué indépendamment du Logiciel, ni utilisé à
d'autres fins que l'exécution du Logiciel dans lequel ce logiciel HP-
UX Java RTE est incorporé."
CODE SOURCE : Certains composants du Logiciel Application
Server peuvent être fournis sous forme de Code Source. Sauf
mention contraire dans le présent Contrat, le support est
uniquement fourni pour les versions, non modifiées et en code binaire,
des composants fournis avec l'exemplaire du Logiciel
Application Server, et non pour le Code Source de ces composants ou
pour toute modification de ces composants que Vous pourriez
créer.
INFORMATIONS DE SUPPORT : Pour plus d'informations sur les
systèmes d'exploitation non-IBM pris en charge ou les autres
configurations spécifiques et le niveau des composants du Logiciel
Application Server que Vous devez détenir pour acquérir le Support pour
les Logiciels, prenez contact avec Votre Ingénieur Commercial
IBM.
DATADIRECT CONNECT FOR JDBC
Le Logiciel inclut un logiciel de DataDirect. Vous êtes
autorisé à utiliser le logiciel DataDirect fourni avec ce Logiciel
uniquement conjointement avec ledit Logiciel et en aucun cas
séparément.
iText version 1.5.2
Le Logiciel contient iText version 1.5.2, lequel contient
des fichiers du Codec JAI concédés sous licence contenant les
restrictions suivantes : Vous reconnaissez que le Logiciel n'est ni
conçu ni concédé sous licence pour une utilisation dans le cadre
de la conception, la construction, l'exploitation ou la
maintenance d'installations nucléaires.
IBM TIVOLI DIRECTORY SERVER : Le Logiciel inclut un
exemplaire d'IBM Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser, à partir du support physique fourni, un ou
plusieurs exemplaires dans un environnement de production en activité
d'IBM Tivoli Directory Server, uniquement dans le cadre de Votre
utilisation autorisée du Logiciel, laquelle exclut explicitement
l'utilisation du Serveur Proxy et de l'application White Pages d'IBM
Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à installer et à
utiliser les composants d'IBM Tivoli Directory Server sur la même
machine/les mêmes machines ou sur une machine/des machines autre(s) que
celle sur laquelle Vous avez installé les autres composants du
Logiciel.
Des exemplaires supplémentaires des composants d'IBM Tivoli
Directory Server peuvent être utilisés par le Logiciel dans des
environnements de test et de développement, tout en respectant les
dispositions régissant l'utilisation du ou des exemplaires de
production. L'utilisation des composants d'IBM Tivoli Directory Server
est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe
à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions
énoncées dans le présent Contrat. L'utilisation du Logiciel IBM
Tivoli Directory Server est limitée à l'accès direct uniquement
via le Logiciel. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser
les composants d'IBM Tivoli Directory Server à toute autre fin,
ni à y accéder via d'autres Logiciels ou applications.
Pour pouvoir utiliser le Logiciel IBM Tivoli Directory
Server, et bénéficier du support associé, à toute autre fin que
conjointement au Logiciel, ou pour pouvoir utiliser le Serveur Proxy ou
l'application White Pages d'IBM Tivoli Directory Server, et bénéficier du
support associé, à toute fin, Vous devez acquérir une licence du
Logiciel via un contrat Passport Advantage.
D/N: L-KHUY-7JXLTC
P/N: L-KHUY-7JXLTC
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G36
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou
portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être
installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous
réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même
temps.
Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G37
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou
portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être
installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous
réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même
temps.
Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest and ClearQuest
MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G38
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou
portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être
installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous
réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même
temps.
Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM
Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le
cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui
répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous
avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel
Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par
la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact
avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir
une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les
dispositions de licence du Logiciel Principal.
Autres Logiciels IBM
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le
Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le
cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du
présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres
Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à
transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les
dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou
modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En
cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat
du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint
aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du
Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser
d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des
Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la
licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez
contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence.
Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée
par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur
Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la
licence pour acquérir les licences correspondantes.
Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM Installation Manager and Packaging Utility for the
Rational Software Development Platform 1.2.1
Composants Exclus
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants
Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans
tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les
"Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE
SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE
GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE
GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus
responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage
direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à
caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus
responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation
relative aux Composants Exclus.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les
Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Les avertissements et les informations importantes qu'IBM
est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier
NOTICES joint au Logiciel.
Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les
dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les
dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par
aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du
Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires.
Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les
avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront
répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au
correctif du Logiciel.
Les composants suivants sont les Composants Exclus :
1. Alfalfa libmsg 2.5
2. Ant
3. Ant 1.6.1
4. Ant 1.6.5
5. Ant 1.7.0
6. Apache Abdera 0.2.2
7. Apache Ant 1.5.4, 1.6.2
8. Apache Avalon
9. Apache Axis 1.2
10. Apache Axis Code 1.1, 1.2.1 and 1.3.0
11. Apache Batik 1.5, 1.5.1 and 1.6.0
12. Apache BCEL
13. Apache Commons fileupload v. 1.1.1
14. Apache Derby 10.1
15. Apache FOP
16. Apache FOP/Avalon 2/27/2003
17. Apache HTTP Server 2.0.47
18. Apache Jakarta Common Discovery 0.2
19. Apache Jakarta Commons BeanUtils 1.6
20. Apache Jakarta Commons Collections 2.1 and 2.1.1
21. Apache Jakarta Commons Digester 1.5, 1.6 and 1.7
22. Apache Jakarta Commons Logging 1.0.3 and 1.0.4
23. Apache Jakarta Commons Validator 1.0.2
24. Apache Jakarta Commons-EL 1.0
25. Apache Jakarta Commons-JXPath 1.2
26. Apache Jakarta Commons-Net 1.1
27. Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code 1.1
28. Apache Jakarta ORO 2.0.7
29. Apache Jakarta Struts 1.1, 1.2.4, 1.2.7 and 1.2.9
30. Apache Jasper2 1.0
31. Apache Log4J 1.2.8
32. Apache Lucene 1.4.3
33. Apache Lucene 2.0
34. Apache Naming 5.5.20
35. Apache Poi 2.5.1
36. Apache Portable Runtime 0.9.4
37. Apache REGEXP
38. Apache Soap 2.3.1
39. Apache Solr 1.2.0
40. Apache Tomcat 3.2.4 and 4.1.30
41. Apache Web Services Invocation Framework Code (WSIF) 2.0
42. Apache WSIL4J 1
43. Apache Xalan
44. Apache Xalan Serializer
45. Apache Xerces (XML4J)
46. Apache Xerxes J. 2.9.0
47. Apache XML4J 4.3 and 4.4
48. Apache xml-commons xml-apis
49. ARM (Application Response Measurement) Java Binding 4.0
v. 2
50. ARM Java Binding 4.0 version 2
51. Aspect J Runtime 1.2.1
52. Aspectjrt.jar
53. Axis 1.3.0
54. Batik 1.6
55. Batik 1.6 (subset)
56. Bean Scripting Framework 2.3
57. C++ Parser 1.4 for z/OS), and 2.4
58. Cactus 1.7.2
59. Cairo 0.4.0 library
60. Cairo Binding
61. Cairo Binding & Library 1.0.2
62. Cairo Library 1.0.2
63. Case Sensitive ComboBox v. 2
64. CCLog
65. Commons - EL 1.0
66. Commons CLI 1.0
67. Commons Codec 1.3
68. Commons Codec 1.3 (subset)
69. Commons Collection 2.1
70. Commons Collection 2.1.1
71. Commons Collection 3.1
72. Commons Discovery 0.2.0
73. Commons HttpClient 3.0
74. Commons IO 1.0.0
75. Commons Logging 1.0.3
76. Commons Logging 1.0.4
77. Commons Logging 1.0.5
78. Commons-EL 1.0
79. Commons-IO 1.0
80. Commons-logging
81. Component One Chart v. 8.0
82. CPAN Error v. 0.17008
83. CPAN Inline v. 0.44
84. CPAN: Compress-Zlib 1.3.4
85. CPAN: Crypt-SSLeay v. 0.51
86. CPAN: HTML-Parser 3.45
87. CPAN: HTML-Tagset v. 3.04
88. CPAN: Inline-Java v.0.44
89. CPAN: Libwin32 v.0.24
90. CPAN: libwww-perl v.5.803
91. CPAN: MailTools v. 1.66
92. CPAN: Parse-RecDescent v. 1.94
93. CPAN: TermReadKey v.2.30
94. CPAN: TimeDate 1.16
95. CPAN: Tk v804.027
96. CPAN: URI v.1.35
97. CPAN: XML-Parser v. 2.34
98. CPAN: XML-Writer 0.531
99. CS CodeViewer 1.0
100. CSS Styles from Yahoo Widget Library
101. Cup Parser Generator for Java 1.0
102. DataDirect Connect for JDBC v. 3.7
103. DataDirect Connect for ODBC v.5.3
104. DBwin32.exe 1.3.0.0
105. Derby 10.1.2.1
106. Derby 10.3.2.2
107. Derby/Cloudscape
108. DITA Open Toolkit
109. DOJO Toolkit v1.0
110. DOJO Toolkit v1.0.2
111. DOM
112. DOM 2
113. DOM Interfaces
114. DOM SMIL Animation 1.0 Java Binding
115. DOM SVG Animation 1.1.0 Java Binding
116. DOM SVG Java 1.1 Binding
117. DOM2
118. Eclipse 3.1.2 and 3.2.1
119. Eclipse 3.3.1
120. Eclipse 3.3.1.1
121. Eclipse 3.3.2
122. Eclipse 3.3.2 - Platform
123. Eclipse BIRT 2.2.1
124. Eclipse BIRT 2.2.2
125. Eclipse DTP 1.5.1
126. Eclipse DTP 1.5.2
127. Eclipse EMF - Validation Framework 1.1.1
128. Eclipse EMF - Model Query 1.1.0
129. Eclipse EMF 2.2.2
130. Eclipse EMF 2.3.2
131. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.1
132. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.2
133. Eclipse GEF 3.3.1
134. Eclipse Help System 3.0.1
135. Eclipse OCL 1.1.1
136. Eclipse OpenUp/Basic 1.0
137. Eclipse Platform 3.3.1
138. Eclipse SDK 3.1.2
139. Eclipse TPTP 4.4.0.3
140. Eclipse XSD 2.3.1
141. Eclipse XSD 2.3.2
142. eHelp Robo Help
143. EMF 2.1.2 and 2.2.1
144. EMF 2.2.4
145. EMF 2.3.1
146. EMFT 1.0.1
147. EMFT-JET 0.7.1
148. Emma 2.1.5320
149. Epic v. 0.6.13
150. Equinox 3.3.2
151. Expat XML Parser v. 1.95.6
152. FASTCGI 2.4.0
153. FdLibM
154. Firebug Lite Files
155. Flexnet Publisher v. 10.8.5
156. Flexnet Publisher v. 11.1.0
157. Flexnet Publisher v. 11.3.0
158. Flexnet Publisher v. 11.5.0
159. Flute 1.3.0
160. FOP Transcoder 1.0 beta2
161. Ganymed SSH-2 for Java
162. Ganymed SSH-2 for Java build 210
163. GEF 3.1.1 and 3.2.1
164. gen_uuid.c
165. GMF 1.0.1
166. GSKit v. 7d
167. GSKit/ICC 1.2.1
168. HSQLDB 1.7.1
169. IBM Apache Lucene v. 2.2
170. IBM HTTP Server v. 6.1 -- RSW720060007
171. IBM XML4J v. 4.5.0
172. IBM XSLT4C v. 1.10.3
173. ICU4C 3.8
174. ICU4J 3.4.4.1
175. ICU4J 3.6.1
176. ICU4J 3.8
177. ICU4J 3.8.1
178. ICU4J APIs 3.4.4.1
179. ICU4J Jakarta Common Collections
180. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft
181. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft 2/4/1998
182. Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b
183. InfoZip Code
184. Infozip UnZip versions 5.52,5.51,5.41, 5.40
185. International Components for Unicode (ICU) ICU4C 1.8,
2.0 (from XML
186. International Components for Unicode (ICU) ICU4J 3.4
187. iSpell Dictionaries 3.2.10
188. iText 1.5.2
189. iText 1.5.4
190. Jakarta Commons HTTP Client 2.0.2
191. Jakarta OROutil.concurrent
192. Jasper Compiler 5.5.17
193. Java Activation Framework 1.0.2
194. Java API for JavaServer Pages 2.0.0
195. Java API for XML-based RPC (JAX-RPC) 1.1.0
196. Java HL APIs
197. Java Mirror API
198. Java Servlet 2.4.0
199. Java Servlet API 2.4.0
200. Java SSH Applet
201. Java SSH code
202. JavaMail 1.3.2
203. Javascript language helper functions
204. JavaTM SSH Applet Jena
205. JDT 3.0
206. JET
207. Jetty 5.1.11
208. JPEG
209. JSch
210. jSch 0.1.16, and 0.1.18 and 0.1.28
211. JSch 0.1.31
212. Jtidy 47
213. Jtidy R7
214. JUnit 3.8.1
215. JUnit 3.8.2
216. JUnit 4.1.0
217. JUnit 4.3.1
218. Jython 2.1
219. Korn Shell version 5.2.14
220. Libpcap 0.9.4
221. Log4j
222. Log4J 1.2.13
223. Log4J 1.2.8
224. LogJ 1.2.12
225. LPG RUNTIME
226. LPG runtime 1.1
227. Lucene
228. Lucene 1.9.1
229. Lucene 2.1.0
230. Lucene HTML Parser
231. Lucene Subset 1.4.3
232. Lucene Subset 1.9.1
233. MDAC v. 2.7
234. Microsoft C Runtime Libraries, v. 2.11
235. Microsoft MFC Libraries v. 6.0
236. Microsoft Visual Studio.NET 2003 components
237. Microsoft.NET Framework Version 2.0 Redistributable
Package
238. MIT Kerberos 5
239. Mozilla API
240. Mozilla Binding
241. MS Jet 4.0
242. MS Visual Studio components
243. Msgcat
244. MX4J
245. MX4J 1.1.1
246. MX4J 3.0.1
247. Network Authentication Service (NAS) 1.4
248. OASIS XML SCHEMAS
249. Olectra Charts 8.0
250. Open SSL 0.9.7c
251. OpenAjax.js
252. OpenLDAP 2.1
253. OpenSSL 0.9.7c
254. OSGi Materials
255. OSGi Materials 4.0.1
256. OSGi Materials 4.1.0
257. OSS openssl 0.9.7c
258. PDE 3.0
259. PDF Transcoder 1.0 Beta2
260. Perl 5.8.6
261. Pixman 0.1.4
262. Pixman 0.1.6
263. Prototype.js 1.4.0
264. Putty 0.58
265. Quick 1.0.1
266. Regexp
267. Rhino 1.6 R1
268. SAX
269. SAX 2.02
270. SAX Parser
271. SAX2
272. SDO CommonJ Interfaces 1.0.0
273. Sequence Library
274. Sequence Library 1.1.4
275. Service Activator Toolkit 1.1.0
276. Simple API for CSS (SAC) 1.3.0
277. Simple API for CSS 1.3.0
278. SOAP with Attachments API for Java (SAAJ) 1.2.0
279. SP3 AND SP6
280. Spring v. 2.0.1
281. Tomcat
282. Tomcat 3.2.4
283. Tomcat 4.1.30
284. Tomcat 5.5.17
285. Toolkit for iSeries V5R1) and 5.4
286. TPTP 4.0.1.1 and 4.2.1
287. UDDI4J 1.0.3, 2.0, 2.0.3, and 2.0.4 and 2.0.5
288. UML2 1.1.1 and 2.0.1
289. Unicode CLDR Data Files
290. University of Michigan LDAP 3.3
291. UnZipSFX Stub File 5.5.0 (ISMP 5.0.3)
292. unzipSFX stub file from Info-Zip 5.03
293. Visual Editor 1.1.0.1 and 1.2.1
294. W3C XHTML DTDs
295. WAP DTDs
296. WebService Validation Tools (WSVT)
297. WSDL4J 1.4
298. WSDL4J 1.5.1
299. WSIL4J 1.0.0
300. WTP 1.0.2, 1.5.1 and 1.5.2
301. Xerces 5.5.0 (OS/400 only)
302. Xerces-C 2.4.0
303. Xerces-C 2.6
304. Xerces-J 2.7
305. Xerces-J 2.8.0
306. XHTML DTDs
307. XML Schemas
308. XML4C 4.0.1 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS), 5.0.0
(for XML
309. XML4C 5.6.3
310. XML4J 4.3
311. XML-APIs 1.3.03
312. XML-Commons Resolver 1.1
313. XSD 2.1.2 and 2.2.1
314. XSLT 2. 7
315. zLIB 1.1.4
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le
cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable
indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf
disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code
sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous
reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez
les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas
les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la
licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de
licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel
conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie
"satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui
y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne
Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous
Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
1. GNOME Binding
2. GTK+ Binding
3. Mozilla Binding
4. JACL 1.3.2
5. HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un
fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel
qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite
documentation et que le contenu d'autres Logiciels puissent n'être
rédigés qu'en anglais.
Dispositions spécifiques au Logiciel
Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez
obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :
Type de licence - licence Flottante :
Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et à l'installer
sur plusieurs clients ou serveurs, sous réserve que le nombre
total d'Utilisateurs Simultanés n'excède pas le nombre total de
licences Flottantes acquises pour le Logiciel. Vous êtes tenu de
fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple
demande d'IBM.
Type de licence - licence Utilisateur Autorisé :
Une licence Utilisateur Autorisé doit être acquise pour
chaque utilisateur accédant au Logiciel, de quelque manière que ce
soit. Chaque licence Utilisateur Autorisé ne peut être attribuée
qu'à un seul et unique utilisateur. Une licence Utilisateur
Autorisé ne peut être réaffectée à un autre utilisateur que dans le
cas d'un remplacement définitif de l'utilisateur. Un Logiciel
dont la licence est concédée dans le cadre d'une licence
Utilisateur Autorisé peut être installé sur un seul ordinateur et être
utilisé par plusieurs utilisateurs, sous réserve que, pour chaque
utilisateur, une licence Utilisateur Autorisé ait été préalablement
acquise. Le Logiciel peut être installé et utilisé sur un serveur,
sous réserve qu'une licence Utilisateur Autorisé distincte ait
été préalablement acquise pour chaque utilisateur désigné
accédant au Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur
l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.
LICENCE À DURÉE LIMITÉE
Si Vous faites l'acquisition d'une licence à Durée Limitée
du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne
pouvez utiliser le Logiciel que pendant une période de temps
limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée
dans Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel. À la fin de
la Durée Limitée, Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel
sera résiliée et Vous vous engagez à cesser d'utiliser le
Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut
accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant des frais
supplémentaires. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà
de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou votre
revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée Limitée.
OFFRE MULTI-PRODUIT
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées
dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les
différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne
peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs
différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la
fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce
logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment
du Logiciel.
DB2 ENTERPRISE SERVER EDITION
Licence d'utilisation restreinte du Logiciel DB2 Enterprise
Server Edition : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un
exemplaire de DB2 Enterprise Server Edition, uniquement dans le cadre
de Votre utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage
et la gestion des données utilisées et générées par le
Logiciel et en aucun cas pour d'autres types de gestion de données.
Ce Logiciel DB2 Restricted Enterprise Server Edition à
utilisation restreinte ne doit être utilisé que par les composants
internes du Logiciel. Par exemple, DB2 Enterprise Server Edition
peut être utilisé comme référentiel pour les informations de
configuration générées par le Logiciel, mais ne peut pas être utilisé
pour concevoir ou étendre des applications personnalisées qui
stockent des données de gestion. Cette licence ne Vous autorise pas
à effectuer des connexions entrantes dans la base de données
à partir d'autres applications pour générer des requêtes ou
des rapports. Vous n'êtes autorisé à installer aucun dispositif
facturable séparément disponible pour DB2, sauf si Vous faites
l'acquisition d'une licence d'utilisation sans restriction de DB2.
Si Vous utilisez le Logiciel avec un serveur de données DB2
version 9.5 pour lequel Vous disposez d'une licence acquise
séparément, les dispositions de licence du serveur de données régissent
l'utilisateur dudit serveur de données.
COMPOSANT WEBSPHERE APPLICATION SERVER :
Le Logiciel inclut des composants du produit WebSphere
Application Server (Application Server). Le Logiciel inclut les
composants Application Server fournis sur les CD-ROM et/ou DVD
suivants :
- WebSphere Application Server
- WebSphere Application Server Supplements
- WebSphere Application Server Toolkit (plateformes Windows
et Linux/Intel uniquement)
- IBM Rational Application Developer, Trial Edition
- Rational Agent Controller
- Quick Start Guide
Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel acquise pour
un composant serveur du Logiciel Vous autorise à installer et
à utiliser, à partir du support physique fourni avec le
Logiciel, un exemplaire de chacun des composants WebSphere
Application Server requis dans le cadre de Votre utilisation autorisée
du Logiciel.
Vous Vous engagez à respecter l'ensemble des licences,
contrats et lois relatives aux droits d'auteur ayant trait aux
logiciels tiers que Vous utilisez avec Application Server. Rien dans
le présent document ne vous concède plus de droits que les
droits d'utilisation que vous pouvez avoir par ailleurs sur les
logiciels tiers non distribués avec Application Server.
MULTIPLES VERSIONS D'UN COMPOSANT : Le support physique du
Logiciel Application Server peut comporter plusieurs versions d'un
même composant Application Server, telles que des versions
conçues pour différents systèmes d'exploitation et des versions
traduites en plusieurs langues. Chaque Autorisation d'Utilisation du
Logiciel Vous permet d'utiliser une seule version d'Application
Server. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser plusieurs versions d'un
même composant Application Server au titre de la même
Autorisation d'Utilisation du Logiciel, même si plusieurs versions d'un
composant sont disponibles sur le support physique du Logiciel
Application Server.
NOMBRE ILLIMITÉ D'EXEMPLAIRES DE COMPOSANTS : Outre les
autorisations ci-dessus, chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel
Vous autorise à installer et à utiliser un nombre illimité
d'exemplaires des composants Application Server suivants sur l'une de Vos
machines dans le cadre de Votre utilisation autorisée des autres
composants Application Server. Vous êtes autorisé à garantir la
protection au titre du Contrat pour chaque Autorisation d'Utilisation
du Logiciel obtenue pour le composant IBM HTTP Server for
WebSphere Application Server.
- IBM HTTP Server for WebSphere Application Server
- Administrative Scripting
- Administrative Console
- Performance and Analysis Tools : Dynamic Cache Monitor,
Tivoli Performance Viewer, Performance Servlet
- WebServer Plugins
- Application Clients (y compris Web Services Thin Client
et Thin Admin Client)
- Memory Dump Diagnostic for Java (MDD4J)
COMPOSANTS À UTILISATION RESTREINTE : Votre utilisation des
composants Application Server suivants est limitée à une utilisation
en conjonction avec les autres composants Application Server,
comme défini ci-après. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les
composants Application Server suivants à d'autres fins.
COMPOSANTS CLOUDSCAPE : Vous êtes autorisé à utiliser les
composants IBM Cloudscape uniquement à des fins de développement, de
test et d'évaluation d'applications, et à des fins de production
seulement en tant que référentiel de données pour les données
générées et gérées par le Logiciel Application Server.
Par exemple, dans le cadre de l'utilisation autorisée de
ces composants à des fins de production, Vous pouvez :
(i) assurer la persistance des objets "HTTP Session
Objects" en utilisant le composant "session persistence" du Logiciel
Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce
composant ;
(ii) fournir un référentiel de données pour le composant
UDDI Registry du Logiciel Application Server dans le cadre de
Votre utilisation autorisée de ce composant ;
(iii) fournir un référentiel de données pour les composants
Scheduler et EJB Timer du Logiciel Application Server dans le cadre
de Votre utilisation autorisée de ces composants ; et
(iv) fournir un référentiel de données pour le composant
moteur de messagerie du Logiciel Application Server dans le cadre
de Votre utilisation autorisée de ce composant.
Aucun composant IBM Cloudscape ne doit être utilisé
indépendamment du Logiciel Application Server, ni à quelque autre fin que
ce soit, ni en support d'aucun autre logiciel. Pour toute
utilisation d'IBM Cloudscape non autorisée par la présente licence,
prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM pour acquérir les
licences correspondantes.
COMPOSANTS DATA DIRECT TECHNOLOGIES : Vous êtes uniquement
autorisé à installer et à utiliser les composants Data Direct du
Logiciel Application Server sur une machine dans le cadre de Votre
utilisation autorisée du composant Application Server. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser les composants Data Direct à d'autres fins.
INTEGRATED SOLUTIONS CONSOLE : Le Logiciel Application
Server inclut une version du composant IBM Integrated Solutions
Console (ISC). Sauf mention contraire dans le présent document
Informations sur la Licence, Vous êtes autorisé à utiliser le composant
ISC, ses composants intégrés et les interfaces de programmation,
aux seules fins d'installation, de configuration, de gestion et
d'administration de logiciels.
APPLICATION SERVER TOOLKIT : Vous êtes autorisé à installer
et à utiliser, sur l'une de Vos machines, un nombre illimité
d'exemplaires des composants Application Server Toolkit du Logiciel
Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée des
autres composants de WebSphere Application Server. Les
applications développées avec les composants Application Server Toolkit
du Logiciel Application Server peuvent uniquement être
déployées et utilisées avec le produit Application Server pour lequel
Vous avez acquis une Autorisation d'Utilisation du Logiciel.
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Application
Server Toolkit du Logiciel à d'autres fins.
Composants de DB2 Connect : Le Logiciel Application Server
comprend des composants de la technologie DB2 Connect. Vous êtes
autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants,
uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel
Application Server, aux fins de développement d'applications et de
modélisation d'objets données gérés par DB2 for z/OS et DB2 for iSeries.
Vous n'êtes autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect
fournie avec Application Server à aucune autre fin. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect pour fournir la
connectivité pour toute autre application qu'Application Server. Si
ladite connectivité est requise, une licence appropriée de DB2
Connect doit être acquise.
L'utilisation des composants de DB2 Connect est soumise aux
dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants,
auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent
Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2
Connect à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par
la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de
DB2 afin d'acquérir une licence sans restriction du Logiciel
DB2 Connect.
CODE POUR ILLUSTRATION : Du Code pour illustration est
inclus ou distribué avec le Logiciel Application Server ou les
mises à jour de celui-ci. Ce Code pour Illustration sera
identifié comme tel dans le "Fichier Notices" du Logiciel (ou dans un
"Fichier Notices" mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans
un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans
ledit "Fichier Notices". Il est possible que tout ou partie de ce
code ne soit pas commercialisé par IBM en tant que produit.
L'utilisation du Code pour Illustration à des fins de production n'est
pas autorisée. Le Code pour Illustration ne doit être utilisé
qu'à des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration,
et il est fourni sans support. Vous n'êtes pas autorisé à
transférer le Code pour Illustration à un tiers. Le Code pour
Illustration peut contenir un dispositif de désactivation qui empêche
son utilisation après la fin de la période d'essai. Toute
altération de ce dispositif de désactivation ou du Code pour
Illustration est interdite. Il est conseillé de prendre des précautions
pour éviter toute perte de données qui résulterait de
l'expiration de la licence d'utilisation du Logiciel. La période d'essai
commence lorsque Vous acceptez les dispositions du présent Contrat
et se termine 1) au terme de la durée ou à la date indiquée
dans le Fichier Notices du Logiciel (ou dans un Fichier Notices
mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou
plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit Fichier
Notices, 2) lorsqu'IBM Vous en avertit de quelque façon que ce soit,
ou 3) lors de la désactivation automatique du Code pour
illustration. Sauf si IBM indique dans le Fichier Notices du Logiciel (ou
dans un Fichier Notices mis à jour joint aux mises à jour), ou
bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait
référence dans ledit Fichier Notices, que Vous pouvez conserver le
Code pour illustration, Vous êtes tenu de détruire le Code pour
illustration et toutes les copies que Vous en avez faites dans un délai
de dix jours à compter de la fin de la période d'essai. Si IBM
Vous informe que Vous pouvez conserver le Code pour illustration
spécifié et que l'utilisation de ce Code pour illustration à des
fins de production est autorisée, dès réception de cet avis, le
Code pour illustration ne constituera plus un Composant Exclu et
les obligations précédentes de ce paragraphe ne s'appliqueront
plus à ce Code pour illustration.
"HP-UX Java RTE. Ce Logiciel Application Server inclut du
Code sous Licence Distincte, le logiciel HP-UX Java RTE, qui
Vous est concédé sous licence et qui est soumis aux dispositions
du contrat de licence HP-UX et non à celles du présent
Contrat. Le logiciel HP-UX Java RTE ne doit en aucun cas être
modifié ou redistribué indépendamment du Logiciel, ni utilisé à
d'autres fins que l'exécution du Logiciel dans lequel ce logiciel HP-
UX Java RTE est incorporé."
CODE SOURCE : Certains composants du Logiciel Application
Server peuvent être fournis sous forme de Code Source. Sauf
mention contraire dans le présent Contrat, le support est
uniquement fourni pour les versions, non modifiées et en code binaire,
des composants fournis avec l'exemplaire du Logiciel
Application Server, et non pour le Code Source de ces composants ou
pour toute modification de ces composants que Vous pourriez
créer.
INFORMATIONS DE SUPPORT : Pour plus d'informations sur les
systèmes d'exploitation non-IBM pris en charge ou les autres
configurations spécifiques et le niveau des composants du Logiciel
Application Server que Vous devez détenir pour acquérir le Support pour
les Logiciels, prenez contact avec Votre Ingénieur Commercial
IBM.
DATADIRECT CONNECT FOR JDBC
Le Logiciel inclut un logiciel de DataDirect. Vous êtes
autorisé à utiliser le logiciel DataDirect fourni avec ce Logiciel
uniquement conjointement avec ledit Logiciel et en aucun cas
séparément.
iText version 1.5.2
Le Logiciel contient iText version 1.5.2, lequel contient
des fichiers du Codec JAI concédés sous licence contenant les
restrictions suivantes : Vous reconnaissez que le Logiciel n'est ni
conçu ni concédé sous licence pour une utilisation dans le cadre
de la conception, la construction, l'exploitation ou la
maintenance d'installations nucléaires.
IBM TIVOLI DIRECTORY SERVER : Le Logiciel inclut un
exemplaire d'IBM Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser, à partir du support physique fourni, un ou
plusieurs exemplaires dans un environnement de production en activité
d'IBM Tivoli Directory Server, uniquement dans le cadre de Votre
utilisation autorisée du Logiciel, laquelle exclut explicitement
l'utilisation du Serveur Proxy et de l'application White Pages d'IBM
Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à installer et à
utiliser les composants d'IBM Tivoli Directory Server sur la même
machine/les mêmes machines ou sur une machine/des machines autre(s) que
celle sur laquelle Vous avez installé les autres composants du
Logiciel.
Des exemplaires supplémentaires des composants d'IBM Tivoli
Directory Server peuvent être utilisés par le Logiciel dans des
environnements de test et de développement, tout en respectant les
dispositions régissant l'utilisation du ou des exemplaires de
production. L'utilisation des composants d'IBM Tivoli Directory Server
est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe
à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions
énoncées dans le présent Contrat. L'utilisation du Logiciel IBM
Tivoli Directory Server est limitée à l'accès direct uniquement
via le Logiciel. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser
les composants d'IBM Tivoli Directory Server à toute autre fin,
ni à y accéder via d'autres Logiciels ou applications.
Pour pouvoir utiliser le Logiciel IBM Tivoli Directory
Server, et bénéficier du support associé, à toute autre fin que
conjointement au Logiciel, ou pour pouvoir utiliser le Serveur Proxy ou
l'application White Pages d'IBM Tivoli Directory Server, et bénéficier du
support associé, à toute fin, Vous devez acquérir une licence du
Logiciel via un contrat Passport Advantage.
D/N: L-KHUY-7JXLTC
P/N: L-KHUY-7JXLTC