IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM

Si vous obtenez le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à d'autres fins que d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, Vous acceptez les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, sans modification.

Si vous obtenez le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, Vous acceptez à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ("l'IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de Votre Evaluation.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si Vous choisissez de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou si Vous obtenez des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.


Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM

Chapitre 1 - Dispositions Générales

LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS,

- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS, N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET

- RETOURNEZ SANS DELAI LE LOGICIEL A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ L'ACQUIS.

"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines Corporation" ou l'une de ses filiales.

"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné. Les Informations sur la Licence peuvent se trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel. Elles sont aussi disponibles à l'adresse suivante http://www.ibm. com/software/sla/.

"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4) éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.

"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une personne morale.

Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la Licence. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre.

1. Autorisation d'Utilisation

Licence

Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où Vous avez acquis le Logiciel en toute légalité.

Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel uniquement à des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration et 2), dans les limites du raisonnable, d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel.

LE LOGICIEL PEUT CONTENIR UN DISPOSITIF DE DESACTIVATION POUR EN INTERDIRE L'UTILISATION A L'EXPIRATION DE LA PERIODE D'EVALUATION. VOUS VOUS ENGAGEZ A NE PAS ALTERER CE DISPOSITIF OU LE LOGICIEL. VOUS DEVEZ PRENDRE LES PRECAUTIONS NECESSAIRES POUR EVITER DE PERDRE DES DONNEES LORSQUE VOUS NE POURREZ PLUS UTILISER LE LOGICIEL.

Vous 1) devez tenir à jour un enregistrement de toutes les copies du Logiciel et 2) Vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.

Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit.

La période d'évaluation prend effet lors de Votre acceptation des conditions de ce Contrat et prend fin 1) au terme de la durée ou à la date indiquée dans la document Informations sur la Licence ou 2) lors de la désactivation automatique du Logiciel. L'utilisation du Logiciel est gratuite pendant la période d'évaluation. Vous devez détruire l'exemplaire original du Logiciel, ainsi que toutes les copies dans les dix jours suivant l'expiration de la période d'évaluation. Cependant, si dans les Informations sur la Licence, IBM Vous autorise à le conserver le Logiciel et que Vous choisissez cette solution, le Logiciel sera soumis aux dispositions d'un autre contrat de licence qui vous sera fourni à ce moment- là et une redevance sera éventuellement requise.

IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel.

2. Exclusion de garantie

SOUS RESERVE DE TOUTE GARANTIE LEGALE QUI NE PEUT ETRE EXCLUE, IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FACON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE, ET TOUTE GARANTIE EN NON CONTRE-FACON CONCERNANT LE LOGICIEL OU LE SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ECHEANT.

Cette exclusion s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel IBM.

Les fabricants, fournisseurs ou éditeurs de Logiciels non- IBM peuvent fournir leurs propres garanties.

IBM ne fournit aucun support technique, sauf indication contraire d'IBM.

3. Limitation de responsabilité

Des circonstances peuvent survenir Vous donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.

Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.

IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE :

1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ;

2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTELE OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

4. Autres dispositions

1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.

2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera pas la nullité des autres dispositions.

3. Vous n'êtes pas autorisé à exporter le Logiciel.

4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).

5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure.

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

5. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage

Droit applicable

Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs et obligations découlant, directement ou indirectement, de l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de conflit de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.

Juridiction compétente

Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel Vous avez acquis la licence du Logiciel.

Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières

AMERIQUE

CANADA : Limitation de responsabilité (Article 3) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article :

1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence d'IBM, et

Autres dispositions (Article 4) : L'alinéa 7 est remplacé comme suit :

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle IBM est légalement responsable.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 5) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :

les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario

EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)

Exclusion de garantie (article 2) : Pour l'Union européenne, le paragraphe suivant est ajouté au début de cet article :

Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation.Ces droits ne sont pas affectés par les dispositions de l'article 3 du présent Contrat.

Limitation de responsabilité (Article 3) : En Suisse, les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :

Sauf disposition légale impérative contraire :

La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Limitation de responsabilité (Article 3) : En France et en Belgique, les dispositions suivantes remplacent cet article dans son intégralité :

Sauf disposition légale impérative contraire :

La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 5)

Droit applicable

La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.

Juridiction compétente

Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :

En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social et/ou Votre bureau commercial. En France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée équatoriale, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna tout conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.

SUISSE : Autres dispositions (Article 4) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :

Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales.

Z125-5543-03 (11/2002)



Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM

Chapitre 1 - Dispositions Générales

LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS,

- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS, N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET

- DEMANDEZ A ETRE REMBOURSE DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYEE A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACQUIS.

"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines Corporation" ou l'une de ses filiales.

"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné. Les Informations sur la Licence sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/. Elles peuvent aussi se trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel.

"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4) éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.

L'"Autorisation d'Utilisation du Logiciel" ("PoE") constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par le nombre de processeurs ou d'utilisateurs. Ce PoE prouve également Votre éligibilité aux services prévus par la garantie, aux prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si IBM ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du Logiciel, IBM peut cependant accepter l'original de la facture dont Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de la personne (IBM ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis.

"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une personne morale.

Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la Licence et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre. En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat et celles du Contrat International Passport Advantage IBM, les dispositions du Contrat International Passport Advantage IBM prévalent.

1. Autorisation d'Utilisation

Licence

Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute légalité.

Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel.

Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour, après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le transférer à une autre partie.

Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.

Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit.

IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.

Garantie "satisfait ou remboursé"

Si pour une raison quelconque, Vous n'étiez pas satisfait du Logiciel et que Vous êtes le détenteur initial de la licence, Vous pouvez obtenir le remboursement du montant que Vous avez payé pour ce Logiciel, si, dans les 30 jours suivant la date de la facture qui vous est envoyée, Vous retournez le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne auprès de laquelle Vous avez acquis ce Logiciel. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement.

Cession du Logiciel

Vous pouvez céder un Logiciel ainsi que Vos droits et obligations au titre de la licence à un tiers uniquement si celui-ci accepte de respecter les dispositions du présent Contrat. Lorsque Vous cédez le Logiciel à ce tiers, Vous devez également lui remettre un exemplaire du présent Contrat et notamment l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel concerné. Une fois cédé, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel.

2. Redevances

Le montant dû pour une licence de logiciel est une redevance unique.

Les redevances uniques sont fonction du niveau d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent Contrat, IBM n'accordera aucun crédit ou remboursement concernant les redevances déjà exigibles ou payées.

Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous devez en informer IBM ou la personne auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel et Vous acquitter de toute redevance applicable.

Si une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un impôt ou une redevance (à l'exclusion de ceux basés sur le revenu net d'IBM) sur le Logiciel fourni par IBM dans le cadre du présent Contrat, Vous vous engagez à Vous en acquitter aux conditions définies par IBM ou à fournir le certificat d'exonération approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous incombe à partir de la date à laquelle Vous l'avez acquis.

3. Limitation de garantie

Le Logiciel est garanti par IBM comme conforme à ses spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel spécifié. La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée du Logiciel. IBM ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans le cadre de l'utilisation du Logiciel.

Vous avez la possibilité d'accéder aux bases de données IBM contenant des informations sur les défauts identifiés du Logiciel, les procédés de correction, de neutralisation ou de contournement de ceux-ci, sans frais supplémentaire. Pour plus d'informations, veuillez consulter le Guide du Support Logiciel IBM (IBM Software Support Guide) à l'adresse http://www.ibm. com/software/support. IBM laissera ces informations à disposition pendant une durée d'au moins un an suivant l'acquisition du Logiciel par le détenteur initial de la licence ("Période de Garantie").

Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la Période de Garantie et que l'incident ne peut être résolu à partir des informations disponibles dans ses bases de données, Vous pouvez rendre le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel afin d'obtenir le remboursement du montant que vous avez payé. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement.

CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

CES GARANTIES VOUS CONFERENT DES DROITS SPECIFIQUES, ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS DETENIEZ D'AUTRES DROITS, DONT LA NATURE VARIE SELON LA LEGISLATION QUI VOUS EST APPLICABLE.

4. Limitation de responsabilité

Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.

Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.

IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE :

1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTELE, OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES

CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

5. Autres dispositions

1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.

2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera pas la nullité des autres dispositions.

3. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.

4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).

5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure.

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

6. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage

Droit applicable

Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs et obligations découlant, directement ou indirectement, de l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de conflit de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.

Juridiction compétente

Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel vous avez acquis la licence du Logiciel.

Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières

AMERIQUE

CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article :

1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence d'IBM et

Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 7 :

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle IBM est légalement responsable.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :

les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario

EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)

Limitation de garantie (Article 3) : Pour l'Union européenne, l'article suivant est ajouté :

Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par la clause de Limitation de garantie définie ci-dessus à l'article 3 du présent Contrat. La limitation de garantie a une portée mondiale.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En Suisse, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6)

Droit applicable

La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.

Juridiction compétente

Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :

1) En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social et/ou Votre bureau commercial ; 2) En France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée- Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna , tout conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.

SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :

Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales.

Z125-3301-12 (11/2002)
INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G36

Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G37

Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest and ClearQuest MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G38

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où Vous acceptez les termes de ce Contrat et prend fin après 30 jours.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Autres Logiciels IBM

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence pour acquérir les licences correspondantes.

Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel :
IBM Installation Manager and Packaging Utility for the Rational Software Development Platform 1.2.1

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus :
1. Alfalfa libmsg 2.5
2. Ant
3. Ant 1.6.1
4. Ant 1.6.5
5. Ant 1.7.0
6. Apache Abdera 0.2.2
7. Apache Ant 1.5.4, 1.6.2
8. Apache Avalon
9. Apache Axis 1.2
10. Apache Axis Code 1.1, 1.2.1 and 1.3.0
11. Apache Batik 1.5, 1.5.1 and 1.6.0
12. Apache BCEL
13. Apache Commons fileupload v. 1.1.1
14. Apache Derby 10.1
15. Apache FOP
16. Apache FOP/Avalon 2/27/2003
17. Apache HTTP Server 2.0.47
18. Apache Jakarta Common Discovery 0.2
19. Apache Jakarta Commons BeanUtils 1.6
20. Apache Jakarta Commons Collections 2.1 and 2.1.1
21. Apache Jakarta Commons Digester 1.5, 1.6 and 1.7
22. Apache Jakarta Commons Logging 1.0.3 and 1.0.4
23. Apache Jakarta Commons Validator 1.0.2
24. Apache Jakarta Commons-EL 1.0
25. Apache Jakarta Commons-JXPath 1.2
26. Apache Jakarta Commons-Net 1.1
27. Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code 1.1
28. Apache Jakarta ORO 2.0.7
29. Apache Jakarta Struts 1.1, 1.2.4, 1.2.7 and 1.2.9
30. Apache Jasper2 1.0
31. Apache Log4J 1.2.8
32. Apache Lucene 1.4.3
33. Apache Lucene 2.0
34. Apache Naming 5.5.20
35. Apache Poi 2.5.1
36. Apache Portable Runtime 0.9.4
37. Apache REGEXP
38. Apache Soap 2.3.1
39. Apache Solr 1.2.0
40. Apache Tomcat 3.2.4 and 4.1.30
41. Apache Web Services Invocation Framework Code (WSIF) 2.0
42. Apache WSIL4J 1
43. Apache Xalan
44. Apache Xalan Serializer
45. Apache Xerces (XML4J)
46. Apache Xerxes J. 2.9.0
47. Apache XML4J 4.3 and 4.4
48. Apache xml-commons xml-apis
49. ARM (Application Response Measurement) Java Binding 4.0 v. 2
50. ARM Java Binding 4.0 version 2
51. Aspect J Runtime 1.2.1
52. Aspectjrt.jar
53. Axis 1.3.0
54. Batik 1.6
55. Batik 1.6 (subset)
56. Bean Scripting Framework 2.3
57. C++ Parser 1.4 for z/OS), and 2.4
58. Cactus 1.7.2
59. Cairo 0.4.0 library
60. Cairo Binding
61. Cairo Binding & Library 1.0.2
62. Cairo Library 1.0.2
63. Case Sensitive ComboBox v. 2
64. CCLog
65. Commons - EL 1.0
66. Commons CLI 1.0
67. Commons Codec 1.3
68. Commons Codec 1.3 (subset)
69. Commons Collection 2.1
70. Commons Collection 2.1.1
71. Commons Collection 3.1
72. Commons Discovery 0.2.0
73. Commons HttpClient 3.0
74. Commons IO 1.0.0
75. Commons Logging 1.0.3
76. Commons Logging 1.0.4
77. Commons Logging 1.0.5
78. Commons-EL 1.0
79. Commons-IO 1.0
80. Commons-logging
81. Component One Chart v. 8.0
82. CPAN Error v. 0.17008
83. CPAN Inline v. 0.44
84. CPAN: Compress-Zlib 1.3.4
85. CPAN: Crypt-SSLeay v. 0.51
86. CPAN: HTML-Parser 3.45
87. CPAN: HTML-Tagset v. 3.04
88. CPAN: Inline-Java v.0.44
89. CPAN: Libwin32 v.0.24
90. CPAN: libwww-perl v.5.803
91. CPAN: MailTools v. 1.66
92. CPAN: Parse-RecDescent v. 1.94
93. CPAN: TermReadKey v.2.30
94. CPAN: TimeDate 1.16
95. CPAN: Tk v804.027
96. CPAN: URI v.1.35
97. CPAN: XML-Parser v. 2.34
98. CPAN: XML-Writer 0.531
99. CS CodeViewer 1.0
100. CSS Styles from Yahoo Widget Library
101. Cup Parser Generator for Java 1.0
102. DataDirect Connect for JDBC v. 3.7
103. DataDirect Connect for ODBC v.5.3
104. DBwin32.exe 1.3.0.0
105. Derby 10.1.2.1
106. Derby 10.3.2.2
107. Derby/Cloudscape
108. DITA Open Toolkit
109. DOJO Toolkit v1.0
110. DOJO Toolkit v1.0.2
111. DOM
112. DOM 2
113. DOM Interfaces
114. DOM SMIL Animation 1.0 Java Binding
115. DOM SVG Animation 1.1.0 Java Binding
116. DOM SVG Java 1.1 Binding
117. DOM2
118. Eclipse 3.1.2 and 3.2.1
119. Eclipse 3.3.1
120. Eclipse 3.3.1.1
121. Eclipse 3.3.2
122. Eclipse 3.3.2 - Platform
123. Eclipse BIRT 2.2.1
124. Eclipse BIRT 2.2.2
125. Eclipse DTP 1.5.1
126. Eclipse DTP 1.5.2
127. Eclipse EMF - Validation Framework 1.1.1
128. Eclipse EMF - Model Query 1.1.0
129. Eclipse EMF 2.2.2
130. Eclipse EMF 2.3.2
131. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.1
132. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.2
133. Eclipse GEF 3.3.1
134. Eclipse Help System 3.0.1
135. Eclipse OCL 1.1.1
136. Eclipse OpenUp/Basic 1.0
137. Eclipse Platform 3.3.1
138. Eclipse SDK 3.1.2
139. Eclipse TPTP 4.4.0.3
140. Eclipse XSD 2.3.1
141. Eclipse XSD 2.3.2
142. eHelp Robo Help
143. EMF 2.1.2 and 2.2.1
144. EMF 2.2.4
145. EMF 2.3.1
146. EMFT 1.0.1
147. EMFT-JET 0.7.1
148. Emma 2.1.5320
149. Epic v. 0.6.13
150. Equinox 3.3.2
151. Expat XML Parser v. 1.95.6
152. FASTCGI 2.4.0
153. FdLibM
154. Firebug Lite Files
155. Flexnet Publisher v. 10.8.5
156. Flexnet Publisher v. 11.1.0
157. Flexnet Publisher v. 11.3.0
158. Flexnet Publisher v. 11.5.0
159. Flute 1.3.0
160. FOP Transcoder 1.0 beta2
161. Ganymed SSH-2 for Java
162. Ganymed SSH-2 for Java build 210
163. GEF 3.1.1 and 3.2.1
164. gen_uuid.c
165. GMF 1.0.1
166. GSKit v. 7d
167. GSKit/ICC 1.2.1
168. HSQLDB 1.7.1
169. IBM Apache Lucene v. 2.2
170. IBM HTTP Server v. 6.1 -- RSW720060007
171. IBM XML4J v. 4.5.0
172. IBM XSLT4C v. 1.10.3
173. ICU4C 3.8
174. ICU4J 3.4.4.1
175. ICU4J 3.6.1
176. ICU4J 3.8
177. ICU4J 3.8.1
178. ICU4J APIs 3.4.4.1
179. ICU4J Jakarta Common Collections
180. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft
181. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft 2/4/1998
182. Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b
183. InfoZip Code
184. Infozip UnZip versions 5.52,5.51,5.41, 5.40
185. International Components for Unicode (ICU) ICU4C 1.8, 2.0 (from XML
186. International Components for Unicode (ICU) ICU4J 3.4
187. iSpell Dictionaries 3.2.10
188. iText 1.5.2
189. iText 1.5.4
190. Jakarta Commons HTTP Client 2.0.2
191. Jakarta OROutil.concurrent
192. Jasper Compiler 5.5.17
193. Java Activation Framework 1.0.2
194. Java API for JavaServer Pages 2.0.0
195. Java API for XML-based RPC (JAX-RPC) 1.1.0
196. Java HL APIs
197. Java Mirror API
198. Java Servlet 2.4.0
199. Java Servlet API 2.4.0
200. Java SSH Applet
201. Java SSH code
202. JavaMail 1.3.2
203. Javascript language helper functions
204. JavaTM SSH Applet Jena
205. JDT 3.0
206. JET
207. Jetty 5.1.11
208. JPEG
209. JSch
210. jSch 0.1.16, and 0.1.18 and 0.1.28
211. JSch 0.1.31
212. Jtidy 47
213. Jtidy R7
214. JUnit 3.8.1
215. JUnit 3.8.2
216. JUnit 4.1.0
217. JUnit 4.3.1
218. Jython 2.1
219. Korn Shell version 5.2.14
220. Libpcap 0.9.4
221. Log4j
222. Log4J 1.2.13
223. Log4J 1.2.8
224. LogJ 1.2.12
225. LPG RUNTIME
226. LPG runtime 1.1
227. Lucene
228. Lucene 1.9.1
229. Lucene 2.1.0
230. Lucene HTML Parser
231. Lucene Subset 1.4.3
232. Lucene Subset 1.9.1
233. MDAC v. 2.7
234. Microsoft C Runtime Libraries, v. 2.11
235. Microsoft MFC Libraries v. 6.0
236. Microsoft Visual Studio.NET 2003 components
237. Microsoft.NET Framework Version 2.0 Redistributable Package
238. MIT Kerberos 5
239. Mozilla API
240. Mozilla Binding
241. MS Jet 4.0
242. MS Visual Studio components
243. Msgcat
244. MX4J
245. MX4J 1.1.1
246. MX4J 3.0.1
247. Network Authentication Service (NAS) 1.4
248. OASIS XML SCHEMAS
249. Olectra Charts 8.0
250. Open SSL 0.9.7c
251. OpenAjax.js
252. OpenLDAP 2.1
253. OpenSSL 0.9.7c
254. OSGi Materials
255. OSGi Materials 4.0.1
256. OSGi Materials 4.1.0
257. OSS openssl 0.9.7c
258. PDE 3.0
259. PDF Transcoder 1.0 Beta2
260. Perl 5.8.6
261. Pixman 0.1.4
262. Pixman 0.1.6
263. Prototype.js 1.4.0
264. Putty 0.58
265. Quick 1.0.1
266. Regexp
267. Rhino 1.6 R1
268. SAX
269. SAX 2.02
270. SAX Parser
271. SAX2
272. SDO CommonJ Interfaces 1.0.0
273. Sequence Library
274. Sequence Library 1.1.4
275. Service Activator Toolkit 1.1.0
276. Simple API for CSS (SAC) 1.3.0
277. Simple API for CSS 1.3.0
278. SOAP with Attachments API for Java (SAAJ) 1.2.0
279. SP3 AND SP6
280. Spring v. 2.0.1
281. Tomcat
282. Tomcat 3.2.4
283. Tomcat 4.1.30
284. Tomcat 5.5.17
285. Toolkit for iSeries V5R1) and 5.4
286. TPTP 4.0.1.1 and 4.2.1
287. UDDI4J 1.0.3, 2.0, 2.0.3, and 2.0.4 and 2.0.5
288. UML2 1.1.1 and 2.0.1
289. Unicode CLDR Data Files
290. University of Michigan LDAP 3.3
291. UnZipSFX Stub File 5.5.0 (ISMP 5.0.3)
292. unzipSFX stub file from Info-Zip 5.03
293. Visual Editor 1.1.0.1 and 1.2.1
294. W3C XHTML DTDs
295. WAP DTDs
296. WebService Validation Tools (WSVT)
297. WSDL4J 1.4
298. WSDL4J 1.5.1
299. WSIL4J 1.0.0
300. WTP 1.0.2, 1.5.1 and 1.5.2
301. Xerces 5.5.0 (OS/400 only)
302. Xerces-C 2.4.0
303. Xerces-C 2.6
304. Xerces-J 2.7
305. Xerces-J 2.8.0
306. XHTML DTDs
307. XML Schemas
308. XML4C 4.0.1 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS), 5.0.0 (for XML
309. XML4C 5.6.3
310. XML4J 4.3
311. XML-APIs 1.3.03
312. XML-Commons Resolver 1.1
313. XSD 2.1.2 and 2.2.1
314. XSLT 2. 7
315. zLIB 1.1.4

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
1. GNOME Binding
2. GTK+ Binding
3. Mozilla Binding
4. JACL 1.3.2
5. HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite documentation et que le contenu d'autres Logiciels puissent n'être rédigés qu'en anglais.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

OFFRE MULTI-PRODUIT

Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

DB2 ENTERPRISE SERVER EDITION

Licence d'utilisation restreinte du Logiciel DB2 Enterprise Server Edition : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de DB2 Enterprise Server Edition, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données utilisées et générées par le Logiciel et en aucun cas pour d'autres types de gestion de données. Ce Logiciel DB2 Restricted Enterprise Server Edition à utilisation restreinte ne doit être utilisé que par les composants internes du Logiciel. Par exemple, DB2 Enterprise Server Edition peut être utilisé comme référentiel pour les informations de configuration générées par le Logiciel, mais ne peut pas être utilisé pour concevoir ou étendre des applications personnalisées qui stockent des données de gestion. Cette licence ne Vous autorise pas à effectuer des connexions entrantes dans la base de données à partir d'autres applications pour générer des requêtes ou des rapports. Vous n'êtes autorisé à installer aucun dispositif facturable séparément disponible pour DB2, sauf si Vous faites l'acquisition d'une licence d'utilisation sans restriction de DB2.

Si Vous utilisez le Logiciel avec un serveur de données DB2 version 9.5 pour lequel Vous disposez d'une licence acquise séparément, les dispositions de licence du serveur de données régissent l'utilisateur dudit serveur de données.

COMPOSANT WEBSPHERE APPLICATION SERVER :

Le Logiciel inclut des composants du produit WebSphere Application Server (Application Server). Le Logiciel inclut les composants Application Server fournis sur les CD-ROM et/ou DVD suivants :

- WebSphere Application Server
- WebSphere Application Server Supplements
- WebSphere Application Server Toolkit (plateformes Windows et Linux/Intel uniquement)
- IBM Rational Application Developer, Trial Edition
- Rational Agent Controller
- Quick Start Guide

Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel acquise pour un composant serveur du Logiciel Vous autorise à installer et à utiliser, à partir du support physique fourni avec le Logiciel, un exemplaire de chacun des composants WebSphere Application Server requis dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel.

Vous Vous engagez à respecter l'ensemble des licences, contrats et lois relatives aux droits d'auteur ayant trait aux logiciels tiers que Vous utilisez avec Application Server. Rien dans le présent document ne vous concède plus de droits que les droits d'utilisation que vous pouvez avoir par ailleurs sur les logiciels tiers non distribués avec Application Server.

MULTIPLES VERSIONS D'UN COMPOSANT : Le support physique du Logiciel Application Server peut comporter plusieurs versions d'un même composant Application Server, telles que des versions conçues pour différents systèmes d'exploitation et des versions traduites en plusieurs langues. Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous permet d'utiliser une seule version d'Application Server. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser plusieurs versions d'un même composant Application Server au titre de la même Autorisation d'Utilisation du Logiciel, même si plusieurs versions d'un composant sont disponibles sur le support physique du Logiciel Application Server.

NOMBRE ILLIMITÉ D'EXEMPLAIRES DE COMPOSANTS : Outre les autorisations ci-dessus, chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous autorise à installer et à utiliser un nombre illimité d'exemplaires des composants Application Server suivants sur l'une de Vos machines dans le cadre de Votre utilisation autorisée des autres composants Application Server. Vous êtes autorisé à garantir la protection au titre du Contrat pour chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel obtenue pour le composant IBM HTTP Server for WebSphere Application Server.

- IBM HTTP Server for WebSphere Application Server
- Administrative Scripting
- Administrative Console
- Performance and Analysis Tools : Dynamic Cache Monitor, Tivoli Performance Viewer, Performance Servlet
- WebServer Plugins
- Application Clients (y compris Web Services Thin Client et Thin Admin Client)
- Memory Dump Diagnostic for Java (MDD4J)

COMPOSANTS À UTILISATION RESTREINTE : Votre utilisation des composants Application Server suivants est limitée à une utilisation en conjonction avec les autres composants Application Server, comme défini ci-après. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Application Server suivants à d'autres fins.

COMPOSANTS CLOUDSCAPE : Vous êtes autorisé à utiliser les composants IBM Cloudscape uniquement à des fins de développement, de test et d'évaluation d'applications, et à des fins de production seulement en tant que référentiel de données pour les données générées et gérées par le Logiciel Application Server.

Par exemple, dans le cadre de l'utilisation autorisée de ces composants à des fins de production, Vous pouvez :

(i) assurer la persistance des objets "HTTP Session Objects" en utilisant le composant "session persistence" du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce composant ;

(ii) fournir un référentiel de données pour le composant UDDI Registry du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce composant ;

(iii) fournir un référentiel de données pour les composants Scheduler et EJB Timer du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ces composants ; et

(iv) fournir un référentiel de données pour le composant moteur de messagerie du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce composant.

Aucun composant IBM Cloudscape ne doit être utilisé indépendamment du Logiciel Application Server, ni à quelque autre fin que ce soit, ni en support d'aucun autre logiciel. Pour toute utilisation d'IBM Cloudscape non autorisée par la présente licence, prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM pour acquérir les licences correspondantes.

COMPOSANTS DATA DIRECT TECHNOLOGIES : Vous êtes uniquement autorisé à installer et à utiliser les composants Data Direct du Logiciel Application Server sur une machine dans le cadre de Votre utilisation autorisée du composant Application Server. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Data Direct à d'autres fins.

INTEGRATED SOLUTIONS CONSOLE : Le Logiciel Application Server inclut une version du composant IBM Integrated Solutions Console (ISC). Sauf mention contraire dans le présent document Informations sur la Licence, Vous êtes autorisé à utiliser le composant ISC, ses composants intégrés et les interfaces de programmation, aux seules fins d'installation, de configuration, de gestion et d'administration de logiciels.

APPLICATION SERVER TOOLKIT : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser, sur l'une de Vos machines, un nombre illimité d'exemplaires des composants Application Server Toolkit du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée des autres composants de WebSphere Application Server. Les applications développées avec les composants Application Server Toolkit du Logiciel Application Server peuvent uniquement être déployées et utilisées avec le produit Application Server pour lequel Vous avez acquis une Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Application Server Toolkit du Logiciel à d'autres fins.

Composants de DB2 Connect : Le Logiciel Application Server comprend des composants de la technologie DB2 Connect. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel Application Server, aux fins de développement d'applications et de modélisation d'objets données gérés par DB2 for z/OS et DB2 for iSeries. Vous n'êtes autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect fournie avec Application Server à aucune autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect pour fournir la connectivité pour toute autre application qu'Application Server. Si ladite connectivité est requise, une licence appropriée de DB2 Connect doit être acquise.

L'utilisation des composants de DB2 Connect est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 Connect à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence sans restriction du Logiciel DB2 Connect.

CODE POUR ILLUSTRATION : Du Code pour illustration est inclus ou distribué avec le Logiciel Application Server ou les mises à jour de celui-ci. Ce Code pour Illustration sera identifié comme tel dans le "Fichier Notices" du Logiciel (ou dans un "Fichier Notices" mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit "Fichier Notices". Il est possible que tout ou partie de ce code ne soit pas commercialisé par IBM en tant que produit. L'utilisation du Code pour Illustration à des fins de production n'est pas autorisée. Le Code pour Illustration ne doit être utilisé qu'à des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration, et il est fourni sans support. Vous n'êtes pas autorisé à transférer le Code pour Illustration à un tiers. Le Code pour Illustration peut contenir un dispositif de désactivation qui empêche son utilisation après la fin de la période d'essai. Toute altération de ce dispositif de désactivation ou du Code pour Illustration est interdite. Il est conseillé de prendre des précautions pour éviter toute perte de données qui résulterait de l'expiration de la licence d'utilisation du Logiciel. La période d'essai commence lorsque Vous acceptez les dispositions du présent Contrat et se termine 1) au terme de la durée ou à la date indiquée dans le Fichier Notices du Logiciel (ou dans un Fichier Notices mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit Fichier Notices, 2) lorsqu'IBM Vous en avertit de quelque façon que ce soit, ou 3) lors de la désactivation automatique du Code pour illustration. Sauf si IBM indique dans le Fichier Notices du Logiciel (ou dans un Fichier Notices mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit Fichier Notices, que Vous pouvez conserver le Code pour illustration, Vous êtes tenu de détruire le Code pour illustration et toutes les copies que Vous en avez faites dans un délai de dix jours à compter de la fin de la période d'essai. Si IBM Vous informe que Vous pouvez conserver le Code pour illustration spécifié et que l'utilisation de ce Code pour illustration à des fins de production est autorisée, dès réception de cet avis, le Code pour illustration ne constituera plus un Composant Exclu et les obligations précédentes de ce paragraphe ne s'appliqueront plus à ce Code pour illustration.

"HP-UX Java RTE. Ce Logiciel Application Server inclut du Code sous Licence Distincte, le logiciel HP-UX Java RTE, qui Vous est concédé sous licence et qui est soumis aux dispositions du contrat de licence HP-UX et non à celles du présent Contrat. Le logiciel HP-UX Java RTE ne doit en aucun cas être modifié ou redistribué indépendamment du Logiciel, ni utilisé à d'autres fins que l'exécution du Logiciel dans lequel ce logiciel HP- UX Java RTE est incorporé."

CODE SOURCE : Certains composants du Logiciel Application Server peuvent être fournis sous forme de Code Source. Sauf mention contraire dans le présent Contrat, le support est uniquement fourni pour les versions, non modifiées et en code binaire, des composants fournis avec l'exemplaire du Logiciel Application Server, et non pour le Code Source de ces composants ou pour toute modification de ces composants que Vous pourriez créer.

INFORMATIONS DE SUPPORT : Pour plus d'informations sur les systèmes d'exploitation non-IBM pris en charge ou les autres configurations spécifiques et le niveau des composants du Logiciel Application Server que Vous devez détenir pour acquérir le Support pour les Logiciels, prenez contact avec Votre Ingénieur Commercial IBM.

DATADIRECT CONNECT FOR JDBC

Le Logiciel inclut un logiciel de DataDirect. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel DataDirect fourni avec ce Logiciel uniquement conjointement avec ledit Logiciel et en aucun cas séparément.

iText version 1.5.2

Le Logiciel contient iText version 1.5.2, lequel contient des fichiers du Codec JAI concédés sous licence contenant les restrictions suivantes : Vous reconnaissez que le Logiciel n'est ni conçu ni concédé sous licence pour une utilisation dans le cadre de la conception, la construction, l'exploitation ou la maintenance d'installations nucléaires.

IBM TIVOLI DIRECTORY SERVER : Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser, à partir du support physique fourni, un ou plusieurs exemplaires dans un environnement de production en activité d'IBM Tivoli Directory Server, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, laquelle exclut explicitement l'utilisation du Serveur Proxy et de l'application White Pages d'IBM Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser les composants d'IBM Tivoli Directory Server sur la même machine/les mêmes machines ou sur une machine/des machines autre(s) que celle sur laquelle Vous avez installé les autres composants du Logiciel.

Des exemplaires supplémentaires des composants d'IBM Tivoli Directory Server peuvent être utilisés par le Logiciel dans des environnements de test et de développement, tout en respectant les dispositions régissant l'utilisation du ou des exemplaires de production. L'utilisation des composants d'IBM Tivoli Directory Server est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. L'utilisation du Logiciel IBM Tivoli Directory Server est limitée à l'accès direct uniquement via le Logiciel. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser les composants d'IBM Tivoli Directory Server à toute autre fin, ni à y accéder via d'autres Logiciels ou applications.

Pour pouvoir utiliser le Logiciel IBM Tivoli Directory Server, et bénéficier du support associé, à toute autre fin que conjointement au Logiciel, ou pour pouvoir utiliser le Serveur Proxy ou l'application White Pages d'IBM Tivoli Directory Server, et bénéficier du support associé, à toute fin, Vous devez acquérir une licence du Logiciel via un contrat Passport Advantage.



D/N: L-KHUY-7JXLTC
P/N: L-KHUY-7JXLTC



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G36
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.

Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G37
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.

Nom du Logiciel : IBM Rational ClearQuest and ClearQuest MultiSite 7.1.0
Référence du Logiciel : 5724-G38
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.

Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM

Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les dispositions de licence du Logiciel Principal.

Autres Logiciels IBM

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence. Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence pour acquérir les licences correspondantes.

Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel :
IBM Installation Manager and Packaging Utility for the Rational Software Development Platform 1.2.1

Composants Exclus

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les "Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation relative aux Composants Exclus.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Les avertissements et les informations importantes qu'IBM est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier NOTICES joint au Logiciel.

Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires. Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Les composants suivants sont les Composants Exclus :
1. Alfalfa libmsg 2.5
2. Ant
3. Ant 1.6.1
4. Ant 1.6.5
5. Ant 1.7.0
6. Apache Abdera 0.2.2
7. Apache Ant 1.5.4, 1.6.2
8. Apache Avalon
9. Apache Axis 1.2
10. Apache Axis Code 1.1, 1.2.1 and 1.3.0
11. Apache Batik 1.5, 1.5.1 and 1.6.0
12. Apache BCEL
13. Apache Commons fileupload v. 1.1.1
14. Apache Derby 10.1
15. Apache FOP
16. Apache FOP/Avalon 2/27/2003
17. Apache HTTP Server 2.0.47
18. Apache Jakarta Common Discovery 0.2
19. Apache Jakarta Commons BeanUtils 1.6
20. Apache Jakarta Commons Collections 2.1 and 2.1.1
21. Apache Jakarta Commons Digester 1.5, 1.6 and 1.7
22. Apache Jakarta Commons Logging 1.0.3 and 1.0.4
23. Apache Jakarta Commons Validator 1.0.2
24. Apache Jakarta Commons-EL 1.0
25. Apache Jakarta Commons-JXPath 1.2
26. Apache Jakarta Commons-Net 1.1
27. Apache Jakarta JSP Standard Tag Library (JSTL) Code 1.1
28. Apache Jakarta ORO 2.0.7
29. Apache Jakarta Struts 1.1, 1.2.4, 1.2.7 and 1.2.9
30. Apache Jasper2 1.0
31. Apache Log4J 1.2.8
32. Apache Lucene 1.4.3
33. Apache Lucene 2.0
34. Apache Naming 5.5.20
35. Apache Poi 2.5.1
36. Apache Portable Runtime 0.9.4
37. Apache REGEXP
38. Apache Soap 2.3.1
39. Apache Solr 1.2.0
40. Apache Tomcat 3.2.4 and 4.1.30
41. Apache Web Services Invocation Framework Code (WSIF) 2.0
42. Apache WSIL4J 1
43. Apache Xalan
44. Apache Xalan Serializer
45. Apache Xerces (XML4J)
46. Apache Xerxes J. 2.9.0
47. Apache XML4J 4.3 and 4.4
48. Apache xml-commons xml-apis
49. ARM (Application Response Measurement) Java Binding 4.0 v. 2
50. ARM Java Binding 4.0 version 2
51. Aspect J Runtime 1.2.1
52. Aspectjrt.jar
53. Axis 1.3.0
54. Batik 1.6
55. Batik 1.6 (subset)
56. Bean Scripting Framework 2.3
57. C++ Parser 1.4 for z/OS), and 2.4
58. Cactus 1.7.2
59. Cairo 0.4.0 library
60. Cairo Binding
61. Cairo Binding & Library 1.0.2
62. Cairo Library 1.0.2
63. Case Sensitive ComboBox v. 2
64. CCLog
65. Commons - EL 1.0
66. Commons CLI 1.0
67. Commons Codec 1.3
68. Commons Codec 1.3 (subset)
69. Commons Collection 2.1
70. Commons Collection 2.1.1
71. Commons Collection 3.1
72. Commons Discovery 0.2.0
73. Commons HttpClient 3.0
74. Commons IO 1.0.0
75. Commons Logging 1.0.3
76. Commons Logging 1.0.4
77. Commons Logging 1.0.5
78. Commons-EL 1.0
79. Commons-IO 1.0
80. Commons-logging
81. Component One Chart v. 8.0
82. CPAN Error v. 0.17008
83. CPAN Inline v. 0.44
84. CPAN: Compress-Zlib 1.3.4
85. CPAN: Crypt-SSLeay v. 0.51
86. CPAN: HTML-Parser 3.45
87. CPAN: HTML-Tagset v. 3.04
88. CPAN: Inline-Java v.0.44
89. CPAN: Libwin32 v.0.24
90. CPAN: libwww-perl v.5.803
91. CPAN: MailTools v. 1.66
92. CPAN: Parse-RecDescent v. 1.94
93. CPAN: TermReadKey v.2.30
94. CPAN: TimeDate 1.16
95. CPAN: Tk v804.027
96. CPAN: URI v.1.35
97. CPAN: XML-Parser v. 2.34
98. CPAN: XML-Writer 0.531
99. CS CodeViewer 1.0
100. CSS Styles from Yahoo Widget Library
101. Cup Parser Generator for Java 1.0
102. DataDirect Connect for JDBC v. 3.7
103. DataDirect Connect for ODBC v.5.3
104. DBwin32.exe 1.3.0.0
105. Derby 10.1.2.1
106. Derby 10.3.2.2
107. Derby/Cloudscape
108. DITA Open Toolkit
109. DOJO Toolkit v1.0
110. DOJO Toolkit v1.0.2
111. DOM
112. DOM 2
113. DOM Interfaces
114. DOM SMIL Animation 1.0 Java Binding
115. DOM SVG Animation 1.1.0 Java Binding
116. DOM SVG Java 1.1 Binding
117. DOM2
118. Eclipse 3.1.2 and 3.2.1
119. Eclipse 3.3.1
120. Eclipse 3.3.1.1
121. Eclipse 3.3.2
122. Eclipse 3.3.2 - Platform
123. Eclipse BIRT 2.2.1
124. Eclipse BIRT 2.2.2
125. Eclipse DTP 1.5.1
126. Eclipse DTP 1.5.2
127. Eclipse EMF - Validation Framework 1.1.1
128. Eclipse EMF - Model Query 1.1.0
129. Eclipse EMF 2.2.2
130. Eclipse EMF 2.3.2
131. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.1
132. Eclipse Equinox (OSGi Services) 3.3.2
133. Eclipse GEF 3.3.1
134. Eclipse Help System 3.0.1
135. Eclipse OCL 1.1.1
136. Eclipse OpenUp/Basic 1.0
137. Eclipse Platform 3.3.1
138. Eclipse SDK 3.1.2
139. Eclipse TPTP 4.4.0.3
140. Eclipse XSD 2.3.1
141. Eclipse XSD 2.3.2
142. eHelp Robo Help
143. EMF 2.1.2 and 2.2.1
144. EMF 2.2.4
145. EMF 2.3.1
146. EMFT 1.0.1
147. EMFT-JET 0.7.1
148. Emma 2.1.5320
149. Epic v. 0.6.13
150. Equinox 3.3.2
151. Expat XML Parser v. 1.95.6
152. FASTCGI 2.4.0
153. FdLibM
154. Firebug Lite Files
155. Flexnet Publisher v. 10.8.5
156. Flexnet Publisher v. 11.1.0
157. Flexnet Publisher v. 11.3.0
158. Flexnet Publisher v. 11.5.0
159. Flute 1.3.0
160. FOP Transcoder 1.0 beta2
161. Ganymed SSH-2 for Java
162. Ganymed SSH-2 for Java build 210
163. GEF 3.1.1 and 3.2.1
164. gen_uuid.c
165. GMF 1.0.1
166. GSKit v. 7d
167. GSKit/ICC 1.2.1
168. HSQLDB 1.7.1
169. IBM Apache Lucene v. 2.2
170. IBM HTTP Server v. 6.1 -- RSW720060007
171. IBM XML4J v. 4.5.0
172. IBM XSLT4C v. 1.10.3
173. ICU4C 3.8
174. ICU4J 3.4.4.1
175. ICU4J 3.6.1
176. ICU4J 3.8
177. ICU4J 3.8.1
178. ICU4J APIs 3.4.4.1
179. ICU4J Jakarta Common Collections
180. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft
181. IETF UUIDs and GUIDs Internet Draft 2/4/1998
182. Independent JPEG Group's LIBJPEG Release 6b
183. InfoZip Code
184. Infozip UnZip versions 5.52,5.51,5.41, 5.40
185. International Components for Unicode (ICU) ICU4C 1.8, 2.0 (from XML
186. International Components for Unicode (ICU) ICU4J 3.4
187. iSpell Dictionaries 3.2.10
188. iText 1.5.2
189. iText 1.5.4
190. Jakarta Commons HTTP Client 2.0.2
191. Jakarta OROutil.concurrent
192. Jasper Compiler 5.5.17
193. Java Activation Framework 1.0.2
194. Java API for JavaServer Pages 2.0.0
195. Java API for XML-based RPC (JAX-RPC) 1.1.0
196. Java HL APIs
197. Java Mirror API
198. Java Servlet 2.4.0
199. Java Servlet API 2.4.0
200. Java SSH Applet
201. Java SSH code
202. JavaMail 1.3.2
203. Javascript language helper functions
204. JavaTM SSH Applet Jena
205. JDT 3.0
206. JET
207. Jetty 5.1.11
208. JPEG
209. JSch
210. jSch 0.1.16, and 0.1.18 and 0.1.28
211. JSch 0.1.31
212. Jtidy 47
213. Jtidy R7
214. JUnit 3.8.1
215. JUnit 3.8.2
216. JUnit 4.1.0
217. JUnit 4.3.1
218. Jython 2.1
219. Korn Shell version 5.2.14
220. Libpcap 0.9.4
221. Log4j
222. Log4J 1.2.13
223. Log4J 1.2.8
224. LogJ 1.2.12
225. LPG RUNTIME
226. LPG runtime 1.1
227. Lucene
228. Lucene 1.9.1
229. Lucene 2.1.0
230. Lucene HTML Parser
231. Lucene Subset 1.4.3
232. Lucene Subset 1.9.1
233. MDAC v. 2.7
234. Microsoft C Runtime Libraries, v. 2.11
235. Microsoft MFC Libraries v. 6.0
236. Microsoft Visual Studio.NET 2003 components
237. Microsoft.NET Framework Version 2.0 Redistributable Package
238. MIT Kerberos 5
239. Mozilla API
240. Mozilla Binding
241. MS Jet 4.0
242. MS Visual Studio components
243. Msgcat
244. MX4J
245. MX4J 1.1.1
246. MX4J 3.0.1
247. Network Authentication Service (NAS) 1.4
248. OASIS XML SCHEMAS
249. Olectra Charts 8.0
250. Open SSL 0.9.7c
251. OpenAjax.js
252. OpenLDAP 2.1
253. OpenSSL 0.9.7c
254. OSGi Materials
255. OSGi Materials 4.0.1
256. OSGi Materials 4.1.0
257. OSS openssl 0.9.7c
258. PDE 3.0
259. PDF Transcoder 1.0 Beta2
260. Perl 5.8.6
261. Pixman 0.1.4
262. Pixman 0.1.6
263. Prototype.js 1.4.0
264. Putty 0.58
265. Quick 1.0.1
266. Regexp
267. Rhino 1.6 R1
268. SAX
269. SAX 2.02
270. SAX Parser
271. SAX2
272. SDO CommonJ Interfaces 1.0.0
273. Sequence Library
274. Sequence Library 1.1.4
275. Service Activator Toolkit 1.1.0
276. Simple API for CSS (SAC) 1.3.0
277. Simple API for CSS 1.3.0
278. SOAP with Attachments API for Java (SAAJ) 1.2.0
279. SP3 AND SP6
280. Spring v. 2.0.1
281. Tomcat
282. Tomcat 3.2.4
283. Tomcat 4.1.30
284. Tomcat 5.5.17
285. Toolkit for iSeries V5R1) and 5.4
286. TPTP 4.0.1.1 and 4.2.1
287. UDDI4J 1.0.3, 2.0, 2.0.3, and 2.0.4 and 2.0.5
288. UML2 1.1.1 and 2.0.1
289. Unicode CLDR Data Files
290. University of Michigan LDAP 3.3
291. UnZipSFX Stub File 5.5.0 (ISMP 5.0.3)
292. unzipSFX stub file from Info-Zip 5.03
293. Visual Editor 1.1.0.1 and 1.2.1
294. W3C XHTML DTDs
295. WAP DTDs
296. WebService Validation Tools (WSVT)
297. WSDL4J 1.4
298. WSDL4J 1.5.1
299. WSIL4J 1.0.0
300. WTP 1.0.2, 1.5.1 and 1.5.2
301. Xerces 5.5.0 (OS/400 only)
302. Xerces-C 2.4.0
303. Xerces-C 2.6
304. Xerces-J 2.7
305. Xerces-J 2.8.0
306. XHTML DTDs
307. XML Schemas
308. XML4C 4.0.1 (from XML C++ Parser 1.4 for z/OS), 5.0.0 (for XML
309. XML4C 5.6.3
310. XML4J 4.3
311. XML-APIs 1.3.03
312. XML-Commons Resolver 1.1
313. XSD 2.1.2 and 2.2.1
314. XSLT 2. 7
315. zLIB 1.1.4

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
1. GNOME Binding
2. GTK+ Binding
3. Mozilla Binding
4. JACL 1.3.2
5. HP-UX SDK, for the Java(tm) 2 Platform, Version 5.0

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, un fichier "README" ou dans tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce. Vous reconnaissez que ladite documentation et que le contenu d'autres Logiciels puissent n'être rédigés qu'en anglais.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

Type de licence - licence Flottante :

Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et à l'installer sur plusieurs clients ou serveurs, sous réserve que le nombre total d'Utilisateurs Simultanés n'excède pas le nombre total de licences Flottantes acquises pour le Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

Type de licence - licence Utilisateur Autorisé :

Une licence Utilisateur Autorisé doit être acquise pour chaque utilisateur accédant au Logiciel, de quelque manière que ce soit. Chaque licence Utilisateur Autorisé ne peut être attribuée qu'à un seul et unique utilisateur. Une licence Utilisateur Autorisé ne peut être réaffectée à un autre utilisateur que dans le cas d'un remplacement définitif de l'utilisateur. Un Logiciel dont la licence est concédée dans le cadre d'une licence Utilisateur Autorisé peut être installé sur un seul ordinateur et être utilisé par plusieurs utilisateurs, sous réserve que, pour chaque utilisateur, une licence Utilisateur Autorisé ait été préalablement acquise. Le Logiciel peut être installé et utilisé sur un serveur, sous réserve qu'une licence Utilisateur Autorisé distincte ait été préalablement acquise pour chaque utilisateur désigné accédant au Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

LICENCE À DURÉE LIMITÉE

Si Vous faites l'acquisition d'une licence à Durée Limitée du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pendant une période de temps limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée dans Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel. À la fin de la Durée Limitée, Votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel sera résiliée et Vous vous engagez à cesser d'utiliser le Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant des frais supplémentaires. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou votre revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée Limitée.

OFFRE MULTI-PRODUIT

Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par des utilisateurs différents, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

DB2 ENTERPRISE SERVER EDITION

Licence d'utilisation restreinte du Logiciel DB2 Enterprise Server Edition : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de DB2 Enterprise Server Edition, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données utilisées et générées par le Logiciel et en aucun cas pour d'autres types de gestion de données. Ce Logiciel DB2 Restricted Enterprise Server Edition à utilisation restreinte ne doit être utilisé que par les composants internes du Logiciel. Par exemple, DB2 Enterprise Server Edition peut être utilisé comme référentiel pour les informations de configuration générées par le Logiciel, mais ne peut pas être utilisé pour concevoir ou étendre des applications personnalisées qui stockent des données de gestion. Cette licence ne Vous autorise pas à effectuer des connexions entrantes dans la base de données à partir d'autres applications pour générer des requêtes ou des rapports. Vous n'êtes autorisé à installer aucun dispositif facturable séparément disponible pour DB2, sauf si Vous faites l'acquisition d'une licence d'utilisation sans restriction de DB2.

Si Vous utilisez le Logiciel avec un serveur de données DB2 version 9.5 pour lequel Vous disposez d'une licence acquise séparément, les dispositions de licence du serveur de données régissent l'utilisateur dudit serveur de données.

COMPOSANT WEBSPHERE APPLICATION SERVER :

Le Logiciel inclut des composants du produit WebSphere Application Server (Application Server). Le Logiciel inclut les composants Application Server fournis sur les CD-ROM et/ou DVD suivants :

- WebSphere Application Server
- WebSphere Application Server Supplements
- WebSphere Application Server Toolkit (plateformes Windows et Linux/Intel uniquement)
- IBM Rational Application Developer, Trial Edition
- Rational Agent Controller
- Quick Start Guide

Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel acquise pour un composant serveur du Logiciel Vous autorise à installer et à utiliser, à partir du support physique fourni avec le Logiciel, un exemplaire de chacun des composants WebSphere Application Server requis dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel.

Vous Vous engagez à respecter l'ensemble des licences, contrats et lois relatives aux droits d'auteur ayant trait aux logiciels tiers que Vous utilisez avec Application Server. Rien dans le présent document ne vous concède plus de droits que les droits d'utilisation que vous pouvez avoir par ailleurs sur les logiciels tiers non distribués avec Application Server.

MULTIPLES VERSIONS D'UN COMPOSANT : Le support physique du Logiciel Application Server peut comporter plusieurs versions d'un même composant Application Server, telles que des versions conçues pour différents systèmes d'exploitation et des versions traduites en plusieurs langues. Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous permet d'utiliser une seule version d'Application Server. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser plusieurs versions d'un même composant Application Server au titre de la même Autorisation d'Utilisation du Logiciel, même si plusieurs versions d'un composant sont disponibles sur le support physique du Logiciel Application Server.

NOMBRE ILLIMITÉ D'EXEMPLAIRES DE COMPOSANTS : Outre les autorisations ci-dessus, chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous autorise à installer et à utiliser un nombre illimité d'exemplaires des composants Application Server suivants sur l'une de Vos machines dans le cadre de Votre utilisation autorisée des autres composants Application Server. Vous êtes autorisé à garantir la protection au titre du Contrat pour chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel obtenue pour le composant IBM HTTP Server for WebSphere Application Server.

- IBM HTTP Server for WebSphere Application Server
- Administrative Scripting
- Administrative Console
- Performance and Analysis Tools : Dynamic Cache Monitor, Tivoli Performance Viewer, Performance Servlet
- WebServer Plugins
- Application Clients (y compris Web Services Thin Client et Thin Admin Client)
- Memory Dump Diagnostic for Java (MDD4J)

COMPOSANTS À UTILISATION RESTREINTE : Votre utilisation des composants Application Server suivants est limitée à une utilisation en conjonction avec les autres composants Application Server, comme défini ci-après. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Application Server suivants à d'autres fins.

COMPOSANTS CLOUDSCAPE : Vous êtes autorisé à utiliser les composants IBM Cloudscape uniquement à des fins de développement, de test et d'évaluation d'applications, et à des fins de production seulement en tant que référentiel de données pour les données générées et gérées par le Logiciel Application Server.

Par exemple, dans le cadre de l'utilisation autorisée de ces composants à des fins de production, Vous pouvez :

(i) assurer la persistance des objets "HTTP Session Objects" en utilisant le composant "session persistence" du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce composant ;

(ii) fournir un référentiel de données pour le composant UDDI Registry du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce composant ;

(iii) fournir un référentiel de données pour les composants Scheduler et EJB Timer du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ces composants ; et

(iv) fournir un référentiel de données pour le composant moteur de messagerie du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée de ce composant.

Aucun composant IBM Cloudscape ne doit être utilisé indépendamment du Logiciel Application Server, ni à quelque autre fin que ce soit, ni en support d'aucun autre logiciel. Pour toute utilisation d'IBM Cloudscape non autorisée par la présente licence, prenez contact avec un Ingénieur Commercial IBM pour acquérir les licences correspondantes.

COMPOSANTS DATA DIRECT TECHNOLOGIES : Vous êtes uniquement autorisé à installer et à utiliser les composants Data Direct du Logiciel Application Server sur une machine dans le cadre de Votre utilisation autorisée du composant Application Server. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Data Direct à d'autres fins.

INTEGRATED SOLUTIONS CONSOLE : Le Logiciel Application Server inclut une version du composant IBM Integrated Solutions Console (ISC). Sauf mention contraire dans le présent document Informations sur la Licence, Vous êtes autorisé à utiliser le composant ISC, ses composants intégrés et les interfaces de programmation, aux seules fins d'installation, de configuration, de gestion et d'administration de logiciels.

APPLICATION SERVER TOOLKIT : Vous êtes autorisé à installer et à utiliser, sur l'une de Vos machines, un nombre illimité d'exemplaires des composants Application Server Toolkit du Logiciel Application Server dans le cadre de Votre utilisation autorisée des autres composants de WebSphere Application Server. Les applications développées avec les composants Application Server Toolkit du Logiciel Application Server peuvent uniquement être déployées et utilisées avec le produit Application Server pour lequel Vous avez acquis une Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants Application Server Toolkit du Logiciel à d'autres fins.

Composants de DB2 Connect : Le Logiciel Application Server comprend des composants de la technologie DB2 Connect. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel Application Server, aux fins de développement d'applications et de modélisation d'objets données gérés par DB2 for z/OS et DB2 for iSeries. Vous n'êtes autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect fournie avec Application Server à aucune autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser la technologie DB2 Connect pour fournir la connectivité pour toute autre application qu'Application Server. Si ladite connectivité est requise, une licence appropriée de DB2 Connect doit être acquise.

L'utilisation des composants de DB2 Connect est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 Connect à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence sans restriction du Logiciel DB2 Connect.

CODE POUR ILLUSTRATION : Du Code pour illustration est inclus ou distribué avec le Logiciel Application Server ou les mises à jour de celui-ci. Ce Code pour Illustration sera identifié comme tel dans le "Fichier Notices" du Logiciel (ou dans un "Fichier Notices" mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit "Fichier Notices". Il est possible que tout ou partie de ce code ne soit pas commercialisé par IBM en tant que produit. L'utilisation du Code pour Illustration à des fins de production n'est pas autorisée. Le Code pour Illustration ne doit être utilisé qu'à des fins d'évaluation interne, de test ou de démonstration, et il est fourni sans support. Vous n'êtes pas autorisé à transférer le Code pour Illustration à un tiers. Le Code pour Illustration peut contenir un dispositif de désactivation qui empêche son utilisation après la fin de la période d'essai. Toute altération de ce dispositif de désactivation ou du Code pour Illustration est interdite. Il est conseillé de prendre des précautions pour éviter toute perte de données qui résulterait de l'expiration de la licence d'utilisation du Logiciel. La période d'essai commence lorsque Vous acceptez les dispositions du présent Contrat et se termine 1) au terme de la durée ou à la date indiquée dans le Fichier Notices du Logiciel (ou dans un Fichier Notices mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit Fichier Notices, 2) lorsqu'IBM Vous en avertit de quelque façon que ce soit, ou 3) lors de la désactivation automatique du Code pour illustration. Sauf si IBM indique dans le Fichier Notices du Logiciel (ou dans un Fichier Notices mis à jour joint aux mises à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit Fichier Notices, que Vous pouvez conserver le Code pour illustration, Vous êtes tenu de détruire le Code pour illustration et toutes les copies que Vous en avez faites dans un délai de dix jours à compter de la fin de la période d'essai. Si IBM Vous informe que Vous pouvez conserver le Code pour illustration spécifié et que l'utilisation de ce Code pour illustration à des fins de production est autorisée, dès réception de cet avis, le Code pour illustration ne constituera plus un Composant Exclu et les obligations précédentes de ce paragraphe ne s'appliqueront plus à ce Code pour illustration.

"HP-UX Java RTE. Ce Logiciel Application Server inclut du Code sous Licence Distincte, le logiciel HP-UX Java RTE, qui Vous est concédé sous licence et qui est soumis aux dispositions du contrat de licence HP-UX et non à celles du présent Contrat. Le logiciel HP-UX Java RTE ne doit en aucun cas être modifié ou redistribué indépendamment du Logiciel, ni utilisé à d'autres fins que l'exécution du Logiciel dans lequel ce logiciel HP- UX Java RTE est incorporé."

CODE SOURCE : Certains composants du Logiciel Application Server peuvent être fournis sous forme de Code Source. Sauf mention contraire dans le présent Contrat, le support est uniquement fourni pour les versions, non modifiées et en code binaire, des composants fournis avec l'exemplaire du Logiciel Application Server, et non pour le Code Source de ces composants ou pour toute modification de ces composants que Vous pourriez créer.

INFORMATIONS DE SUPPORT : Pour plus d'informations sur les systèmes d'exploitation non-IBM pris en charge ou les autres configurations spécifiques et le niveau des composants du Logiciel Application Server que Vous devez détenir pour acquérir le Support pour les Logiciels, prenez contact avec Votre Ingénieur Commercial IBM.

DATADIRECT CONNECT FOR JDBC

Le Logiciel inclut un logiciel de DataDirect. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel DataDirect fourni avec ce Logiciel uniquement conjointement avec ledit Logiciel et en aucun cas séparément.

iText version 1.5.2

Le Logiciel contient iText version 1.5.2, lequel contient des fichiers du Codec JAI concédés sous licence contenant les restrictions suivantes : Vous reconnaissez que le Logiciel n'est ni conçu ni concédé sous licence pour une utilisation dans le cadre de la conception, la construction, l'exploitation ou la maintenance d'installations nucléaires.

IBM TIVOLI DIRECTORY SERVER : Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser, à partir du support physique fourni, un ou plusieurs exemplaires dans un environnement de production en activité d'IBM Tivoli Directory Server, uniquement dans le cadre de Votre utilisation autorisée du Logiciel, laquelle exclut explicitement l'utilisation du Serveur Proxy et de l'application White Pages d'IBM Tivoli Directory Server. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser les composants d'IBM Tivoli Directory Server sur la même machine/les mêmes machines ou sur une machine/des machines autre(s) que celle sur laquelle Vous avez installé les autres composants du Logiciel.

Des exemplaires supplémentaires des composants d'IBM Tivoli Directory Server peuvent être utilisés par le Logiciel dans des environnements de test et de développement, tout en respectant les dispositions régissant l'utilisation du ou des exemplaires de production. L'utilisation des composants d'IBM Tivoli Directory Server est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. L'utilisation du Logiciel IBM Tivoli Directory Server est limitée à l'accès direct uniquement via le Logiciel. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser les composants d'IBM Tivoli Directory Server à toute autre fin, ni à y accéder via d'autres Logiciels ou applications.

Pour pouvoir utiliser le Logiciel IBM Tivoli Directory Server, et bénéficier du support associé, à toute autre fin que conjointement au Logiciel, ou pour pouvoir utiliser le Serveur Proxy ou l'application White Pages d'IBM Tivoli Directory Server, et bénéficier du support associé, à toute fin, Vous devez acquérir une licence du Logiciel via un contrat Passport Advantage.



D/N: L-KHUY-7JXLTC
P/N: L-KHUY-7JXLTC