La liste suivante décrit les chapitres de ce guide :
- Blocs de construction financière
- Ce chapitre contient des informations sur les blocs de construction du traitement financier. Ces dernières concernent les composants financiers, les lignes d'instruction financière, les instructions financières et les instruments financiers.
- Génération de paiements et de dettes
- Ce chapitre contient des informations sur la génération de paiements et de dettes.
- Traitement des déductions et des ajustements
- Ce chapitre contient des informations sur le traitement des déductions,
des ajustements d'impôt et des ajustements de majoration.
- Gestion des paiements et des dettes
- Ce chapitre contient des informations sur la gestion des paiements et des
dettes, notamment sur l'annulation et la réémission
de paiements, l'approbation de paiements suspendus, ainsi que sur l'annulation et
la radiation de dettes.
- Traitement et gestion des paiements reçus
- Ce chapitre contient des informations sur le traitement et la gestion
des paiements reçus. Les paiements reçus peuvent être enregistrés dans le
système et alloués aux dettes impayées.
- Types d'instructions financières
- Cette annexe contient une présentation de chaque type d'instruction financière. Elle décrit les types de lignes d'instruction potentiels qui peuvent être
cumulés dans l'instruction financière. Elle présente également
tous les ILI associés ou pouvant être appliqués à l'instruction financière
dans le cadre du traitement financier défini (décrit tout au long de ce guide).