Annulation et réémission de paiements

Un paiement émis par erreur peut être annulé. L'annulation d'un paiement indique qu'un paiement n'a pas été reçu. Par exemple, un paiement peut être annulé si un participant signale qu'un chèque a été perdu dans le courrier. Un paiement est annulé au niveau de l'instruction de paiement. Lorsqu'une instruction de paiement est annulée, elle passe de l'état "émis" à l'état "annulé". Toutes les lignes d'instruction figurant dans l'instruction de paiement sont également annulées et passent de l'état "traité" à l'état "annulé".

Un paiement peut également être annulé en raison de la fermeture du compte bancaire ou une erreur dans les détails de l'instrument peut exiger l'annulation du paiement. Lorsqu'un paiement est annulé, le motif de son annulation est enregistré. A l'annulation, l'instruction de paiement est refusée plutôt que supprimée du système, ce, à des fins d'imputabilité et de traçabilité. Une nouvelle instruction d'annulation est créée pour annuler le montant de l'instruction de paiement. Une ligne d'instruction d'annulation est également créée pour chaque ligne d'instruction qui a été cumulée dans l'instruction de paiement.

Tout paiement qui a été annulé peut être réémis au candidat initial ou à un autre candidat. Par exemple, un paiement par chèque qui a été perdu peut être réémis au candidat initial. Les paiements peuvent être réémis à l'aide d'un des modèles de distribution actifs du candidat. Par exemple, un paiement initial versé tous les mois par chèque peut être réémis quotidiennement en espèces.

Lorsqu'un paiement est réémis, de nouvelles lignes d'instruction de paiement et de paiement sont créées. L'instruction de paiement annulée et les lignes d'instruction correspondantes sont à l'état "annulé". La nouvelle instruction de paiement est à l'état "émis", et les nouvelles lignes d'instruction de paiement sont à l'état "traité". Un paiement peut être réémis pendant le processus d'annulation ou après l'annulation de l'instruction de paiement.

Remarque : Si votre organisation utilise un environnement intégré, le processus d'annulation et de réémission des paiements diffère de celui qui est décrit ici. Pour de plus amples informations, consultez le Guide de présentation technique de l'adaptateur financier Cúram.