Traitement des paiements

Les services fournis directement au client par l'organisme utilisent la procédure de distribution de produit standard pour déterminer l'admissibilité et remettre les paiements au client ou à un autre participant du service. Les services fournis par un fournisseur tiers peuvent être payés d'une des manières suivantes : à l'aide des factures de service, des listes de participation ou des contrats forfaitaires. Si le paiement d'un service est basé sur la réception d'une facture de service ou une liste de participation, le service peut utiliser le traitement CPM ou la procédure de distribution de produit pour émettre les paiements au fournisseur, selon si le montant du paiement est basé sur un tarif personnalisé. Si les paiements sont basés sur un tarif personnalisé évolutif, la procédure de distribution de produit est utilisée pour calculer le montant du paiement et à la réception d'une facture ou d'une liste, exécuter les paiements. Si les paiements ne sont pas basés sur un tarif personnalisé, c'est-à-dire qu'ils sont basés sur un tarif fixe, le traitement CPM est utilisé pour émettre le paiement concernant le service. Le traitement CPM est également utilisé lorsque le paiement est basé sur un contrat forfaitaire.

Si l'admissibilité est déterminée pour un service, une autorisation de service et une ou plusieurs ligne(s) d'autorisation de service sont créées automatiquement si le client est déterminé comme étant éligible. Pour les services dont l'admissibilité n'est pas déterminée, l'autorisation de service est créée après l'approbation du service. Chaque ligne d'autorisation de service représente une date spécifique ou une plage de dates au cours de laquelle le client est autorisé à recevoir le service, ainsi que le nombre d'unités qui sont autorisées. La ligne d'autorisation de service peut également contenir un fournisseur ou type de fournisseur spécifique duquel le participant est autorisé à recevoir le service.

Pour qu'un paiement puisse être émis, une autorisation de service est requise pour les services qui sont payés en fonction de la réception d'une facture de service ou d'une liste de participation. Les services pour lesquels le paiement est basé sur des contrats forfaitaires ne nécessitent pas d'autorisation de service pour être réglés. Les assistants sociaux peuvent afficher les décisions d'admissibilité et les déterminations concernant un service pour un client de la même manière qu'ils sont affichés pour les dossiers de distribution de produit. Pour de plus amples informations sur l'affichage des décisions d'admissibilité, voir la section Lecture des décisions, admissibilités, droits et explications. Pour des informations détaillées sur le traitement financier CPM et la configuration des services de distribution, voir le Guide Cúram Provider Management.