Octroi de licences aux fournisseurs

Une licence est une autorisation ou un permis que les fournisseurs peuvent être contraints d'avoir afin d'opérer ou de fournir certains services pour le compte d'une organisation. Les licences peuvent être délivrées par l'organisation ou des tiers, tels qu'une commission d'autorisations de placement en famille d'accueil ou une commission de concession de permis d'entrepreneur.

Une licence peut couvrir un ou plusieurs services d'un fournisseur et est valable pour une durée spécifique. Pour être valable, une licence doit être approuvée par un gestionnaire de ressources. Même si le gestionnaire de ressources rejette initialement la licence, cette dernière peut être ultérieurement approuvée. Lorsqu'une licence doit être renouvelée, le gestionnaire de ressources peut, s'il le souhaite, la renouveler ou bien saisir un motif de non-conformité, tels que 'Problèmes de sécurité identifiés' ou 'Echec de la vérification d'historique'.

L'approbation d'une licence peut dépendre du suivi d'une formation spécifique par le fournisseur. Si des exigences de formation sont spécifiées pour une licence, toutes les formations signalées comme obligatoires doivent être suivies ou annulées pour tous les membres fournisseurs actifs. Si cela n'est pas le cas, le gestionnaire de ressources sera informé avant l'approbation de la licence.

Une licence de fournisseur peut être suspendue à la discrétion du gestionnaire de ressources. Par exemple, le gestionnaire de ressources reçoit une réclamation à propos d'un fournisseur de services de placement en famille d'accueil. La réclamation précise que le fournisseur ne respecte pas les règles de sécurité. Le gestionnaire de ressources analyse les réclamations et suspend la licence de placement en famille d'accueil du fournisseur.