Cycle de vie du type d'appel d'audience

Le cycle de vie de l'appel d'audience commence par la création. Une fois l'appel d'audience créé, des applications de programme, des dossiers de distribution de produits ou des dossiers d'anomalies supplémentaires peuvent être ajoutés. Chacun de ces « éléments en appel » doit être approuvé avant qu'une audience ne puisse être organisée et gérée dans le cadre de l'appel.

Chaque audience planifiée pour l'appel d'audience possède un cycle de vie propre, qui englobe la planification de l'audience, l'invitation des participants à l'audience et le déroulement de l'audience.

Le cycle de vie de l'appel d'audience et le cycle de vie de l'audience planifiée sont fusionnés lorsqu'une décision est saisie pour l'appel d'audience. Comme pour l'appel d'audience, chaque décision suit un cycle de vie propre qui est géré dans le cadre de l'appel d'audience. Une fois l'audience terminée, la décision prise à l'audience est documentée et jointe au dossier d'audience. La décision prise à l'audience est également saisie pour chaque élément porté en appel sur le dossier d'audience. En fonction des décisions saisies pour chaque élément en appel, une décision globale est déterminée automatiquement. La décision est alors soumise à approbation, et peut être approuvée ou rejetée. Les décisions approuvées doivent ensuite être mises en oeuvre par le propriétaire du dossier ou de l'anomalie d'origine qui a donné lieu à l'appel.

Les appels d'audience peuvent être annulés à n'importe quelle étape de leur traitement. De plus, un appel d'audience annulé peut être rouvert sur présentation d'un motif valable.